Les roses du Jardin du Monastère

Avec le déconfinement, d’aucuns n’ont qu’une idée : aller à la plage. Pour ma part, j’avais hâte de retrouver les parcs et jardins de Nice et des Alpes-Maritimes. Il faut dire que la petite promenade d’une heure dans le rayon d’un kilomètre autorisée avant le 11 mai, bien qu’appréciée, était un brin frustrante.

Depuis, j’essaie, autant que faire se peut, de multiplier les promenades que j’affectionne depuis plusieurs années dans les parcs départementaux. Lorsque nous avons peu de temps, nous avons pris l’habitude d’aller faire un petit tour du côté de Cimiez où nous déjeunons sur le pouce dans le jardin des Arènes. S’il n’y a pas encore la foule malgré le climat estival, nous avons le plaisir de rencontrer amis et connaissances, sagement groupés par famille aux pieds des oliviers.

Et, printemps oblige, nous ne manquons jamais de passer le portail du Jardin voisin du Monastère, à la roseraie magnifiquement entretenue par les jardiniers de la Ville. Jugez-en vous-mêmes avec cette sélection.

 

Conseil municipal de Nice : le sanitaire avant la politique

Insolite conseil municipal en ce 4 mai – nous vivons une période où tout est insolite – avec cinq heures et demi en présentiel dans la salle des délibérations de la mairie de Nice, puis, après une courte pause et un rapatriement chez moi, deux heures en visioconférence.

Ce fut l’occasion pour les présidents de groupe présents dans la salle de donner leur sentiment voire leur vision sur la période actuelle. En tant que présidente du groupe « Radical et Divers Gauche », j’ai même eu le privilège de parler tout de suite après le maire qui venait de faire, avec un ton empreint d’une grande sérénité, un exposé exhaustif des actions municipales depuis le début de la crise.

C’est sur cette question que je me suis exprimée dans la première partie de mon intervention.

« Tout au long de la crise, au jour le jour, les initiatives de la Ville et de la Métropole sont apparues pour nos concitoyens – j’en ai eu de nombreux témoignages – pertinentes et bien ajustées. La lecture de la délibération 0.2, qui fait office de synthèse, restitue quantitativement et qualitativement toute la dimension de l’activité que vous avez dirigée pour amortir, à Nice, les effets de cette crise inattendue aux effets humains, sociaux et économiques dévastateurs. J’ajoute que vous l’avez fait avec une certaine humilité en ne cherchant pas à alimenter des polémiques vaines.

Votre action, d’une certaine façon, est révélatrice de l’éveil d’une France horizontale qui a pris le relais de la France verticale et jacobine qui a souvent été dépassée par les événements depuis le début de la crise.

Cette France horizontale, c’est celle bien sûr des maires et des élus de terrain. Dans notre département, dans notre région mais aussi ailleurs, ils ont souvent pris des initiatives qui ont permis d’amortir le choc de la pandémie. Mais je pense aussi à des secteurs comme l’Hôpital ou l’Éducation Nationale. L’Hôpital qui a su doubler ses capacités, notamment en réanimation, en se mobilisant au-delà des hiérarchies, des règles stérilisantes et des instructions parfois contradictoires de l’administration centrale. Pareil pour les enseignants qui ont relevé avec conscience et inventivité le défi du télé-enseignement face, là aussi, à un certain flou de l’administration centrale. On pourrait ainsi multiplier les exemples mais ceux-là sont particulièrement significatifs.

Tous nous démontrent que dans le monde de l’après-crise, il va falloir pour le moins rompre avec la culture jacobine et centralisatrice française en faisant plus confiance aux acteurs de terrain. En termes de décentralisation, cela signifie l’activation obligatoire du principe de subsidiarité : tout ce qui peut se faire mieux à l’échelon local devra se faire à l’échelon local. Au-delà des polémiques stériles et politiciennes, ce sera le vrai enjeu de demain. Et quelque chose me dit qu’à Nice nous ne serons pas les plus mal placés pour faire avancer ce débat. »

Dans la deuxième partie, j’ai tenu à évoquer les difficultés rencontrées par un secteur particulièrement impacté par la crise : la culture. Je l’ai fait car c’est aussi précisément un des domaines clés du déconfinement et du retour à la normale pour une population qui ne peut se satisfaire de la culture médiatisée par les réseaux sociaux (sur cette partie de mon intervention, on peut voir le blog de Patrick Mottard).

Mais bien sûr, au-delà de ce tour d’horizon, , il y avait 65 délibérations qui étaient soumises à notre vote. Le compte administratif de l’année 2019 a permis de constater, malgré une forte augmentation des dépenses d’investissement, un résultat excédentaire du fait d’une forte baisse des dépenses de fonctionnement (au-delà même de ce qui était exigé dans le cadre du contrat financier passé avec l’État) et qui sera bien utile au financement des mesures économiques et sociales liées à la crise, ce que j’ai tenu à relever :

« C’est peu dire que ce compte administratif témoigne de la réalisation de votre budget prévisionnel. Concernant les investissements prévus à 85 millions d’euros (et donc déjà en augmentation par rapport par rapport à 2018 où ils étaient de moins de 81 millions), ils s’élèvent finalement à 109,9 millions d’euros avec des réalisations importantes telle, par exemple, la cuisine centrale. Et comme parallèlement les dépenses de fonctionnement ont fortement diminué, les économies réalisées permettent de couvrir – et même au-delà – ces investissements supplémentaires. (…) Les politiques que vous avez menées, même si je ne suis pas une maniaque de l’orthodoxie budgétaire, permettent finalement de dégager un résultat libre d’affectation de 14,7 millions d’euros. Ce résultat sera très utile pour participer au financement des actions entreprises pour contrer la crise sanitaire liée au COVID-19 et ses conséquences économiques et sociales. »

Également à l’ordre du jour, des subventions à différentes associations dans tous les domaines (social, sportif, culturel…), la création d’une Agence de sécurité sanitaire, environnementale et de gestion des risques dans un souci de prévention…

Plus de huit heures d’un Conseil exceptionnel, forcément exceptionnel, avec des acteurs graves et responsables, quelques joutes d’inspiration nationale en pointillé, mais aussi des fous-rires dus aux situations pittoresques créées par la technique de la visioconférence…

Bureau métropolitain du 3/4/2020

Ce matin s’est tenue une réunion par visioconférence du Bureau de la Métropole Nice Côte d’Azur, la première depuis la crise sanitaire que nous traversons.

Il s’agissait d’adopter, dans le cadre d’une procédure légale d’urgence, un certain nombre de délibérations afin notamment de limiter les conséquences de la crise pour les entreprises.

Si des dispositions ont été prises au plan national, il est normal – et je l’ai précisé en séance – qu’elles soient complétées par des mesures des collectivités locales en fonction des besoins de leur territoire. L’ampleur de la crise économique laissera des traces pour longtemps et il est important d’accompagner dès maintenant les acteurs économiques qui se trouvent le plus en difficulté, c’est-à-dire les plus petites entreprises. C’est pourquoi j’ai voté toutes les délibérations qui dans l’ensemble ont fait l’objet d’un large consensus (à l’exception de quelques abstentions d’élus d’extrême droite). Elles n’ont donc pas suscité de débats mais j’ai tenu à mettre l’accent sur la situation particulièrement délicate des artisans qui, pour beaucoup, ne peuvent plus travailler.

Les aides spécifiquement prévues par les délibérations concernent essentiellement les loyers professionnels des TPE. Mais je me suis inquiétée de la situation de ceux (souvent des micro-entrepreneurs) qui exercent leur métier sans avoir forcément un local spécialement dédié à leur travail et qui utilisent comme base pour leur activité leur logement privé, se contentant parfois de la location d’un garage pour entreposer du matériel. C’est notamment le cas de nombreux petits artisans du bâtiment. Le Président Estrosi m’a répondu qu’on allait demander à la CCI de s’occuper spécialement de cette question et de faire remonter jusqu’à la Métropole les situations délicates.

La fin d’Uberman ?

Ce 4 mars 2020, la Chambre sociale de la Cour de cassation, en approuvant un arrêt de la CA de Paris en date du 10 janvier 2019, a pris une décision importante quant au statut des chauffeurs prétendument indépendants liés contractuellement avec la société Uber BV.

Examinant les conditions dans lesquelles ces chauffeurs sont contraints de travailler (service créé et organisé par la société au travers d’une plateforme – notamment tarifs imposés et absence de clientèle propre –, itinéraire imposé, destination finale de la course inconnue du chauffeur, déconnexion possible de la plateforme après une série de trois refus de courses), la Cour a accepté la requalification du statut de travailleur indépendant du chauffeur en celui de salarié devant dès lors bénéficier d’un contrat de travail.

La Cour rappelle les conditions caractéristiques du contrat de travail permettant de requalifier le contrat initial (conditions détaillées dans l’arrêt de la Chambre sociale du 13 novembre 1996). Et, en l’espèce, il y avait bien un lien de subordination, typique de la relation salariale (pouvoir de donner des instructions, de contrôler l’exécution et de sanctionner en cas de non-respect des prescriptions). On est bien loin du statut d’indépendant soutenu par la société Uber qui supposerait une liberté dans le choix des tarifs et des conditions d’exécution de la prestation ainsi que la possibilité de se constituer une clientèle propre.

On ne peut que se féliciter de la décision récente du Conseil constitutionnel (20 décembre 2019) relative à la loi d’orientation des mobilités. Le Conseil a en effet censuré en partie l’article 44 de cette loi en ce qu’il écartait le pouvoir de requalification par le juge du contrat d’un utilisateur de plateforme en contrat de travail en se référant au critère de la subordination juridique. Sans cette censure, la Cour de cassation n’aurait pas eu la même marge de manœuvre… Voici, un extrait de cette décision :

Ce pouvoir de requalification du juge n’a rien d’inédit. À de nombreuses reprises, les juridictions judiciaires ont été conduites à requalifier en contrat de travail des contrats auxquels le contractant dominant avait donné une autre qualification (location-gérance des pompistes de marque, franchise, sous-traitance…). Mais, il s’agissait alors, le plus souvent, de rectifier des contrats qui, dans le cas d’espèce, n’étaient pas conformes à ce qu’ils auraient dû être.

La solution s’agissant d’Uber était annoncée par un autre arrêt, de cassation celui-là, de la Chambre sociale en date du 28 novembre 2018 relatif à une autre plateforme numérique, Take eat easy, qui avait déjà retenu l’existence d’un lien de subordination. Mais cette société ayant été mise en liquidation judiciaire, ses conséquences s’en étaient trouvées limitées.

Dans le cas d’Uber, l’arrêt va avoir une tout autre ampleur.

Qui oserait encore dire que la jurisprudence n’est pas une source du droit et l’autorité judiciaire un véritable pouvoir ?

Dévoilement du mur des déportés : une cérémonie émouvante et utile

Aujourd’hui, à l’occasion du 75e anniversaire de la libération des camps, était inauguré, sur la colline du Château, le Mur des déportés recensant les noms de 3603 Juifs raflés sur la Côte d’Azur et partis de Nice vers les camps de la mort lors de la Shoah, en présence du Maire de Nice, du Préfet des Alpes-Maritimes, de Serge et Beate Klarsfeld, de l’infatigable Daniel Wancier et de nombreuses personnalités.

C’est tout à l’honneur de la Ville de Nice d’avoir porté ce projet avec le Comité français pour Yad Vashem Nice-Côte d’Azur.

Tous ceux qui se sont exprimés ont tenu à insister sur l’utilité de cette initiative qui, si elle s’inscrit dans le passé, intéresse également le présent et l’avenir, au moment où l’antisémitisme, que l’on avait pu croire éradiqué après l’assassinat dans les camps de six millions de Juifs lors de la 2e Guerre mondiale, se développe dangereusement sous différentes formes.

Une cérémonie qui ne pouvait qu’être émouvante et à laquelle j’ai participé, non en tant qu’élue, mais en tant qu’arrière-petite-fille de Flora Cériché née Lattès, dont le nom se trouve désormais gravé dans la pierre de ce mémorial (voir la photo ci-dessus). J’ai ainsi eu l’honneur, avec cinq autres membres de familles de déportés, d’allumer et de déposer l’une des six bougies devant le monument adossé au mur d’enceinte du cimetière juif du Château.

J’avais déjà eu l’occasion de parler sur ce blog de mon arrière-grand-mère à l’occasion de la (re)découverte d’une stèle de la Villa Jacob sur laquelle son nom figurait aux côtés des autres pensionnaires raflés le 21 novembre 1943 : « Elle s’appelait Flora Lattès et elle vivait à la Villa Jacob« .

Bonne année 2020 !

(Avec la complicité de Patrick Carnicelli)

Le syndrome du train électrique

Aujourd’hui nous avons participé (avec Ben et Viera, excusez du peu…) à l’inauguration de la ligne 3 du tram. Pendant des années, de la municipalité Peyrat, initiatrice de l’aventure, à la municipalité Estrosi, les oppositions ont fait leur job avec des propositions techniques ou financières alternatives et en accompagnant les associations de riverains et de commerçants inquiètes devant ce bouleversement urbain. Elles ont parfois eu gain de cause notamment en matière de parcours (la Diagonale, la Promenade des Anglais) mais pas toujours. Rien de plus normal : en démocratie, ce sont les majorités qui ont la responsabilité de l’équilibre global des projets qu’elles initient.

Quoi qu’il en soit, cette période est révolue et il ne sert à rien ni à personne de jouer les prolongations. Le tram  de Nice est désormais le tram qui appartient à tous les habitants de cette ville. Un bien commun qui va s’inscrire, ligne après ligne, dans le cadre familier de notre vie quotidienne.

Bien sûr, on peut toujours arguer que l’installation (en fait la réinstallation) du tram a été réalisée dans toutes les grandes villes de France et que Nice n’est pas la première, loin s’en faut. Et alors ? la belle affaire !

Bien sûr, on peut se dire que la mise en place ne se fera pas pas forcément aisément surtout dans un contexte  d’inauguration impatiente pour cause d’élections. Mais là aussi, rien de vraiment problématique si les usagers sont dans la proposition et les autorités dans l’écoute.

Bien sûr, on peut trouver la note salée. Elle l’est et notre feuille d’impôts va en témoigner longtemps. Mais ce n’est qu’après quelques années de pratique qu’on fera le bilan coût-avantage social et environnemental des solutions choisies.

Il convient donc, en cette belle journée de féliciter au delà du happening « too much » de Saint-Isidore les ouvriers, les techniciens et, même si ce n’est pas dans l’air du temps, les élus « techniques » qui ont contribué à réussir cette belle entreprise.

Il faut aussi admettre qu’ à un moment où on se penche sur l’avenir de la planète un tram de plus est forcement une bonne nouvelle.

Qu’il nous soit permis de succomber aussi au syndrome du « train électrique » qui peut toucher aussi bien une femme qu’un homme (nous en sommes la preuve) et qui fait qu’en découvrant ces merveilleuses machines serpentant dans la ville de station en station, on a le sentiment d’avoir à disposition, quelques semaines avant Noël, un jouet flambant neuf, rutilant, coloré et joyeusement mobile.

DOMINIQUE BOY-MOTTARD
PATRICK MOTTARD