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Archive for the ‘Politique locale’ Category

Le rassemblement de l’extrême droite européenne le 1er Mai à Nice est une provocation.

Provocation quant à la date : la fête des travailleurs du monde entier est avant tout la fête de la solidarité et de l’internationalisme. Son symbole est en complète contradiction avec les politiques de replis identitaire et d’exclusion prônés par l’extrême droite.

Provocation quant au lieu : Nice est encore sous le choc du drame du 14 juillet 2016. Celui-ci ne peut faire l’objet d’une instrumentalisation par ceux qui défendent des idéologies basées sur la haine et le rejet de l’autre.

C’est dire si nous condamnons avec force ce rassemblement qu’on aurait dû éviter. Mais si nous condamnons la provocation, nous ne sommes pas dupes des tentatives de récupération à des fins politiciennes.

Le maire de Nice est tout à fait légitime, comme premier magistrat de la ville martyre. Le texte qu’il a publié à cet effet allait dans le bon sens, celui de la défense républicaine, et nous étions prêts à le signer. Malheureusement, sa conclusion s’apparente à un passage en force politicien qui anticipe sur de futures échéances électorales qui n’ont rien à voir avec le sujet grave du jour. Aussi ne l’avons-nous pas signé.

D’autres ont eu l’idée d’organiser un concert. Opposer musique et jeunesse aux diatribes de l’extrême droite était évidemment une bonne idée. Hélas, eux non plus n’ont pas résisté à la facilité de la récupération politique en mélangeant leur rejet de l’extrême droite avec leurs critiques contre Emmanuel Macron, certains allant même jusqu’à parler de gages donnés par le gouvernement au FN. La ficelle est un peu grosse voire indécente. Nous ne sous joindrons pas au concert.

Notre position n’est pas celle de la facilité. Mais ce qui va se passer le 1<sup>er</sup>Mai à Nice est suffisamment grave pour que chaque républicain, chaque démocrate, abandonne les oripeaux de la politique politicienne et se concentre sur l’essentiel.La République, nous le savons, est en danger. Elle doit se battre sur un double front : celui du populisme d’extrême droite et celui de l’islamisme radical. Ne l’affaiblissons pas par de petits calculs.

Ce texte destiné à la presse est signé Dominique Boy-Mottard et Patrick Mottard

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Samedi dernier, je représentais la Ville de Nice à la cérémonie organisée pour le centenaire de Madame Marie-Dominique Tomasini Montoya à la demande de son fils, notre ami Jean Montoya.

Pas loin de cent personnes avaient rejoint ce rassemblement familial pour entourer celle qu’ils appellent chaleureusement Mémette. Nombre d’entre elles étaient venues de l’île de Beauté d’où Marie-Dominique est originaire et où elle continue à se rendre chaque année en vacances.

C’est une Mémette en pleine forme – dont l’humour est intact – qui a regardé, attendrie, le petit montage fait de vidéos et de photos qui a été projeté pour la circonstance après que j’ai rappelé son parcours et lui ai remis la médaille de la Ville.

J’ai commencé ainsi :

Tout d’abord, et à titre personnel ainsi qu’à celui de mon mari Patrick, laissez-moi vous dire notre fierté d’être ici pour célébrer avec vous, les Montoya et les Tomasini, le magnifique siècle de Marie-Dominique.

Un siècle qui, nous le verrons, commence dans les parfums du maquis satiné de bonheur sauvage de l’île de Colomba.

Un siècle qui ne s’achève pas aujourd’hui mais qui fait simplement une pause à Nice pour s’émerveiller d’être ensemble, autour de vous, Marie-Dominique (…)

 

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Une seule délibération au menu du Conseil municipal du 16/04/2018 : l’autorisation de signature d’un contrat passé entre l’État et la Ville de Nice (comme cela est en cours avec l’ensemble des collectivités locales) au terme duquel la Ville s’engage à limiter ses dépenses réelles de fonctionnement et améliorer sa capacité de désendettement sur la période 2018-2020 en échange d’une stabilité de la dotation de l’État. Ce fut évidemment l’occasion pour le maire de faire un peu de bruit (on aurait très bien pu attendre le prochain conseil ordinaire…). Le plus étrange est la façon dont ce contrat est présenté par la majorité : comme s’il s’agissait d’une récompense de la bonne gestion municipale ! Que nenni : il s’agit d’obliger (contractuellement) notre collectivité à faire des efforts pour diminuer ses dépenses réelles de fonctionnement qui sont supérieures à la moyenne nationale et sa dette. De ces deux points de vue, la Ville de Nice fait figure plutôt de mauvais élève puisque des contraintes supérieures à celles qui servent de base de référence pour ce type de contrat (et qui sont prévues par la loi) lui sont imposées afin de bénéficier de la stabilité de la dotation de l’État.

On pouvait – comme ce fut le cas pour l’ensemble des groupes d’opposition, de l’extrême droite à la gauche – refuser de cautionner la démarche en s’abstenant. Ce ne fut pas le cas du groupe « Radical et Divers Gauche » : nous dénonçons régulièrement la progression des dépenses de fonctionnement et l’accroissement de la dette, nous étions donc d’accord pour que l’État contraigne la municipalité à améliorer sa situation puisqu’elle ne le fait pas spontanément. Et il n’était pas question de refuser une stabilité de la dotation de l’État alors que tous les groupes se sont régulièrement plaints de sa diminution progressive.

Vous pouvez retrouver mon intervention (texte et lien vers la vidéo du conseil) sur la page spéciale réservée au Conseil municipal.

Nice-Matin 17/04/2018

 

 

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À l’instar du conseil du 19 mars 2018 où un certain nombre de conseillers métropolitains de droite – jusqu’alors dans la majorité – ont fait leur coming out, la séance de ce jour qui, avec le vote des budgets primitifs (budget principal et budgets annexes), se situait dans la lignée du précédent lors duquel avait eu lieu le DOB (débat d’orientation budgétaire), a été quelque peu agitée. Il faut dire que, comparés à l’opposition « institutionnelle » que nous représentons, les nouveaux contestataires se montrent particulièrement virulents. C’était attendu donc nous ne fûmes pas surpris. Par contre, ce qui ne cesse de m’étonner, c’est la « zénitude » dont fait preuve le Président en cette circonstance : ses réponses sont mesurées tant par leur ton que par leur longueur ce qui, il faut bien le dire, n’est pas désagréable. Pourvou que ça doure !

Personnellement je suis intervenue sur le plan d’investissements croissance emploi 2018-2020 qui se voulait une manifestation de transparence qui ne m’a pas convaincue car aucun montant des sommes à engager ne nous était donné (seulement une vague évaluation par tranches d’un demi-million d’euros) et sur les taux de fiscalité directe de la Métropole avec la création d’une nouvelle taxe de 6,4 % sur le foncier bâti à propos de laquelle j’avais déjà eu l’occasion de faire un communiqué.

C’est donc tout à fait naturellement que nous nous sommes abstenus sur la première de ces délibérations, en attendant d’en savoir davantage, et que nous nous sommes opposés à la seconde. Vous trouverez des extraits de ces interventions ci-dessous et leur totalité à la page qui leur est spécialement consacrée sur ce blog.

DÉLIBÉRATION 0.2
Plan pluriannuel d’investissement croissance et emploi 2018-2020

Parmi les « considérants » de cette délibération figure « le choix de la Métropole de mettre en œuvre une vision partagée et transparente des politiques publiques engagées, notamment des grandes orientations en matière d’investissement ».

Choix qui serait louable s’il correspondait à une quelconque réalité. En fait, qu’avons-nous dans ce tableau ? Des opérations dont on ignore le montant aussi bien total que détaillé, réparties par tranches, ce qui fait que nous ignorons tout de ce que cela va coûter. Ainsi, par exemple, pour Nice trois opérations sont prévues qui seront engagées en 2018 et 2019 dont on sait seulement que chacune d’elles coûtera plus de 2 millions d’euros. Quand on voit que parmi elles figurent les lignes 2 et 3 du tram, on imagine qu’on sera bien au-delà de ces 2 millions. Il ne s’agit pas pour moi de remettre en cause ces différentes actions mais simplement d’avoir des précisions qui devraient s’imposer puisque vous vous voulez transparent… J’en ai fait la demande aux instances métropolitaines qui n’ont pas jugé bon de me répondre. Je ne revendiquais pourtant pas la lune : je souhaitais avoir le montant des différentes opérations envisagées par tranches. Je n’aurais pas pinaillé à quelques millions près. Quand on voit avec quelle facilité sont engagées des dizaines de millions dans des investissements qui intéressent essentiellement Nice et le littoral, ça n’aurait pas dû vous gêner. (…)

DÉLIBÉRATION 21.2
BP 2018 – Vote des taux de fiscalité directe locale 2018

(…) On pourrait aussi se dire qu’il vaut mieux augmenter des impôts que s’endetter. Le problème c’est qu’avec vous, ce n’est pas l’un ou l’autre mais c’est l’un ET l’autre. En fait, si on crée cet impôt c’est pour compenser – un peu, un tout petit peu – l’endettement qui pourrait aboutir à un véritable séisme financier. Et ce sont vos choix politiques et ceux de votre majorité qui nous ont conduits là. (…)

Ce qu’il y a de bien avec les séances du Conseil métropolitain c’est que, avant qu’elles ne commencent et après qu’elles sont terminées, nous pouvons profiter de la superbe vue sur la Prom. N’est-ce pas Fabien ?

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Dominique Boy-Mottard - 1Suite à l’annonce faite par Christian Estrosi de la création d’une taxe de 6,5% sur le foncier bâti qui va peser sur les propriétaires métropolitains et d’une cession des parts que la ville détient dans la société aéroportuaire, j’ai tenu à réagir mardi matin dans les termes suivants.

 

COMMUNIQUÉ DE DOMINIQUE BOY-MOTTARD 6/3/2018
Conseillère métropolitaine PRG

« L’effet Gilette » de Monsieur Estrosi

Pendant longtemps, le maire de Nice, Président de la Métropole, a minimisé, y compris vis-à-vis de ses amis politiques, le poids de la dette. Même s’il continue à nier qu’elle atteint deux milliards d’euros, comme le reconnaît aujourd’hui le Président du département, il lui faut aujourd’hui affronter la réalité.

Pour financer des investissements très lourds, notamment dans le cadre de partenariats public-privé souvent mal négociés, c’est le contribuable métropolitain et surtout niçois qui va être rasé… et pas gratis !

Et, à l’instar de la célèbre publicité originelle avec ses deux lames, ce contribuable va être rasé deux fois.

1. D’abord par l’instauration d’une nouvelle taxe au niveau métropolitain qui va frapper le foncier bâti : une taxe de la bagatelle de 6,5 % (!) qui atteindra tous les propriétaires. Même si le maire de Nice fait valoir que cet impôt ne touche que les plus privilégiés, il oublie les nombreux petits propriétaires qui sont loin de tous rouler sur l’or. Nombre d’entre eux sont âgés et viennent déjà de subir les assauts du gouvernement avec une augmentation de la CSG qui, pour les retraités, ne sera pas compensée. Une augmentation moyenne de 100 € de la taxe foncière pour le contribuable niçois, ce n’est pas qu’une goutte d’eau !

2. Ensuite par la cession des biens immobiliers de la Ville et des actifs de la Métropole. Comme nous le soulevions lors de la délibération relative au vote du budget niçois lors du dernier Conseil municipal, par la voix de Marc Concas, la vente d’éléments de patrimoine à hauteur de 46 millions d’euros en 2018 pour financer les dépenses d’équipements est un fusil qu’à un coup. Aujourd’hui, nous apprenons que c’est la participation de la Métropole Nice Côte d’Azur dans la société aéroportuaire qui va être cédée pour alléger le montant de la dette. Mais comment rembourserons-nous cette dette quand il n’y aura plus rien à vendre ? Et comment oublier la mise en scène de Christian Estrosi allant jusqu’à organiser un  » referendum  » local en février 2015 pour s’opposer à la privatisation de l’aéroport décidée par la loi Macron qui avait prévu la vente des actifs de l’État ? Selon ses propres déclarations, l’aéroport rapportait à l’époque 400 000 € par an à la Ville (sans doute davantage maintenant). On brade aujourd’hui, il n’y aura plus rien demain.

Enfin, ces décisions sont prises sans consultation des instances démocratiques – où l’opposition est représentée – que sont le Conseil municipal et le Conseil métropolitain. Lors des dernières réunions de ces assemblées, le Maire-Président s’est encore vanté de ne pas augmenter les impôts : un mois plus tard, on voit ce qu’il en est. Il est rattrapé par la réalité, une réalité qu’il a passé son temps à refuser de reconnaître et pour laquelle il fait aujourd’hui payer les pots cassés à ses administrés. Ce que le Niçois ne paie pas à la Ville, il le paie à la Métropole. Pour lui, c’est du pareil au même : il n’a qu’un portefeuille pour gérer son budget.

Nice-Matin 07/03/2018

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La semaine dernière fut chargée en réunions du fait, notamment, de la fixation de la date du Conseil de la métropole NCA le 1er février et du Conseil municipal de Nice le lendemain. Ça fait pas mal de délibérations à travailler sans compter la réunion d’autres instances qui leur sont liées. En plus, la date du Conseil municipal a varié quatre fois ce qui a entraîné des perturbations d’agenda pour tout le monde. Comme j’avais un peu  » la rougne  » car j’estime que ce ne sont pas des façons de faire, j’ai présenté un vœu en fin de Conseil municipal pour demander à ce que les dates ne soient pas déplacées en fonction du bon vouloir du maire lui demandant un engagement moral dans la mesure où les termes de la loi sont respectés par notre règlement intérieur (convocation cinq jours avant le Conseil avec remise des délibérations à l’ordre du jour). Le maire s’étant excusé et ayant donné des raisons qui, pour la plupart d’entre elles, étaient valables, j’ai accepté de retirer mon vœu. On verra ce qu’il en sera à l’avenir…

CONSEIL MÉTROPOLITAIN

Lors du Conseil métropolitain, je me suis félicitée de la création d’une École de la deuxième chance dans Nice Côte d’Azur (E2C), qui sera vraisemblablement adossée au CFA de Carros, même si j’ai regretté qu’elle intervienne si tardivement. Voir sur cette question le blog de Patrick Mottard.

J’ai également demandé, à l’occasion des rapports d’activité des parkings en DSP (donc hors reprise en régie concernant la plus grande partie des parcs de la SEMIACS), que, lors des renouvellements de conventions devant intervenir pour certains d’entre eux en 2018, il soit apporté des modifications à la tarification (souvent très élevée), en intégrant notamment – comme c’est le cas déjà dans plusieurs parcs de stationnement – une gratuité d’une heure. Je crois avoir compris que la question serait en effet discutée mais le Président s’étant emballé suite à des propos qui avaient été tenus dans la presse par le FN relativement au stationnement sur voirie (ce qui n’avait rien à voir avec ma question), je ne suis pas très sûre de savoir ce qu’il convient de retenir de sa réponse…

CONSEIL MUNICIPAL

Au menu du Conseil municipal, Il y avait le Budget primitif pour 2018. C’est Marc Concas qui est intervenu au nom du groupe  » Radical et Divers Gauche « . S’il n’a pas relevé que des choses négatives, il a tenu à mettre l’accent sur la frénésie qui conduit la Ville à se séparer de son patrimoine immobilier pour récupérer des recettes, des recettes qu’on ne pourra pas retrouver les années suivantes (48 millions tout de même), et sur l’absence de prise en compte suffisante de politiques liées à la solidarité (grande pauvreté, mal logement…) auxquelles nous sommes très attachées.

Autre dossier important de la matinée qui commence à faire figure de plat un brin indigeste, celui qui oppose le marie aux occupants de la mosquée En-Nour. Le maire souhaitant toujours réaliser à cet emplacement une crèche, une nouvelle demande d’utilité publique avait été faite (après que les tribunaux ont donné raison au centre En-Nour) pour laquelle le commissaire enquêteur a donné un avis défavorable. Christian Estrosi demandait donc au Conseil municipal de voter une délibération pour que le Préfet passe outre cet avis et retienne l’utilité publique de la crèche permettant l’expropriation (en fait un arrêté de cessibilité) de l’association. Le maire prétend toujours, à l’appui de sa demande, que le Centre prose plusieurs problèmes et le Ministère public a été saisi. Fidèle à nos choix précédents (c’est quand même la troisième fois qu’on reparle de cette question au conseil municipal), nous avons refusé d’émettre un vote en attendant les résultats de l’enquête préliminaire du procureur.

(à suivre)

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Ce jour avait lieu un Conseil municipal avec très peu de délibérations – seulement dix-sept – qui sera d’ailleurs suivi d’un autre plus ventru le 13 novembre. Je donne la date sous toutes réserves car la tendance de la majorité municipale actuellement est à la valse des dates de toutes les réunions, parfois même, pour certaines et quand règlementairement c’est possible, du jour au lendemain.

Il y avait d’ailleurs de quoi franchement être agacé : on a eu la confirmation de la date du Conseil de ce jour dans la presse, de la même manière que le maire communique pour annoncer des décisions dans la même presse… avant que le Conseil ne se soit prononcé. C’est la raison pour laquelle, à l’occasion d’une délibération (la mise en concurrence des vélos-taxis), j’ai tenu le propos suivant :

« Nous avons appris cette décision il y a plusieurs jours dans la presse… avant donc qu’elle ne soit présentée aujourd’hui en séance. Il me semble que vous devenez un peu trop coutumier du fait assuré que vous êtes du vote de vos amis politiques. Ce n’est d’ailleurs pas la seule chose que l’on apprend dans la presse puisque ça a même été le cas de la date du Conseil municipal (qui a été modifiée à de multiples reprises : ça aussi ça devient une habitude !) »

De même, à partir de la délibération relative au bail emphytéotique concernant la Halle de la Gare du Sud :

« Etant présente le jour de votre présentation, j’ai été interviewée par la presse et en ai profité pour communiquer ma perception des choses puisqu’apparemment c’est la méthode que vous avez choisi au lieu d’échanger et de débattre au sein de cette enceinte. »

Mais ce ne sont là que billevesées. Car ce « petit » conseil était loin de ne contenir que des délibérations techniques contrairement à ce qu’a prétendu le maire en début de séance, sans doute pour justifier l’extrême limite des temps de parole accordés à l’opposition (entre une et deux minutes pour commenter non pas une délibération mais l’ensemble des délibérations présentées par un adjoint). Du coup, j’ai dû racourcir mes interventions quand je n’ai pas été purement et simplement interrompue…

Nous avons dû en effet nous prononcer sur la DM2, sur la décision de confier à un bureau d’étude la mise en place d’un Centre d’information et de documentation sur la radicalisation et le terrorisme autour de la mémoire des victimes du 14 juillet, sur l’occupation de l’espace public par les vélos-taxis, sur un Protocole d’accord avec la Société Decaux France, sur la reprise en régie d’Acropolis après que la procédure de délégation de service public a été déclarée sans suite, sur le bail emphytéotique passé par la ville avec la société Banimmo, sur la vente de biens communaux dont la Villa Beluga à Cimiez.

Vous pouvez retrouver mes interventions sur ces questions, ainsi que les votes émis par le groupe Radical et Divers Gauche à la page qui leur est spécialement consacrée sur ce blog.

NM 2017-10-27, Villa Beluga

Nice-Matin 27/10/2017

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