Entretenir la flamme d’une République européenne, laïque et sociale

Je crois en l’Europe. À un moment de l’histoire de la planète où nous savons que face à la catastrophe annoncée les solutions seront forcément globales, il est important qu’une force démocratique assurant la promotion de l’État de Droit pèse sur le sort du Monde et de l’Humanité.

Je crois au Droit International. Les empires doivent s’effacer au profit du multilatéralisme. Celui-ci est un cordon sanitaire qui doit être tendu face aux dictatures et aux « démocratures ».

Je crois en une République laïque. La politique doit être, sous une forme la plus démocratique possible, l’instrument de l’organisation et d’une direction choisie de la société française renvoyant les religions à la sphère privée et l’obscurantisme à la marginalité.

Je crois au modèle de l’intégration républicaine pour empêcher les communautarismes de prospérer dans notre société, avec une vigilance particulière sur le statut de la femme. En lui donnant bien sûr les moyens de regagner le terrain et les territoires perdus.

Je crois en une République sociale pour éviter que les inégalités, même parée des oripeaux d’une liberté qui n’est qu’un libéralisme sans règles, ne fracturent la société française.

Je crois aussi que ces valeurs, ces idées, n’ont de sens que combinées entre elles. Elles ne font pas partie d’un catalogue de libre-service. Elles doivent être ensemble.

Le paradoxe est que cette vision de la société, partagée j’en suis persuadée – même de façon inexprimée – par une majorité de Français, n’était pas incarnée par les candidats à l’élection présidentielle. C’est la raison pour laquelle le PRG n’a soutenu aucun candidat au 1^er tour avant de faire barrage à l’extrême droite au 2^e.

Chacun comprend que cette situation ne peut pas rester en l’état et que la démocratie en France ne peut pas se passer d’un grand courant républicain, européen et social.

En attendant une nécessaire recomposition rendue inéluctable par les petites lâchetés et les grands abandons qui se multiplient en cette période pré-législatives, modeste mais résolu, le PRG a fait le choix de présenter des candidats qui maintiendront la flamme de cette République européenne et sociale en attendant les jours meilleurs qui ne manqueront pas d’arriver, face à une situation politique intenable même à court terme.

C’est un choix courageux, c’est un choix de conviction. Nous l’assumons.

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Le front républicain s’impose en PACA

Le Rassemblement National fait des résultats moins bons que prévus dans tout le pays. C’est sans doute dû en partie par la prime aux sortants qui, dans leur ensemble, sont loin d’avoir démérité pendant la crise sanitaire. Mais je crois qu’il y a une autre raison et Marine Le Pen l’a bien compris qui appelle à un sursaut : l’électorat du RN ne s’est pas mobilisé (est-ce le signe que ce parti tend à devenir un parti comme les autres ?).

C’est le cas aussi en PACA où l’écart n’est pas aussi grand qu’attendu entre la Liste de Mariani et celle de Muselier. La liste de Felizia a décidé de se maintenir en accord semble-t-il avec la majorité des candidats éligibles. Est-ce que toute menace de voir le RN l’emporter est écartée ? Bien sûr que non. Si on regarde les chiffres, il y a 4,5 points d’écart entre les deux listes arrivées en tête et Mariani peut raisonnablement compter sur les voix des deux autres listes d’extrême droite présentes au premier tour qui totalisent plus de 4%. In fine, puisque qu’il ne peut compter que sur le soutien de Governatori, Muselier a presque 4 points de retard sur Mariani. Quant aux abstentionnistes, je crains fort qu’il y en ait eu beaucoup dans l’électorat du RN et ils pourraient se réveiller pour le second tour.

Alors, pourquoi ne pas se dire qu’après tout si le RN remportait une région sur treize ce ne serait pas si grave ? Parce qu’on se tromperait lourdement car une région dirigée par l’extrême droite, ce n’est pas anodin : on ne peut s’en moquer. Le RN d’aujourd’hui ce n’est pas le FN d’hier : je ne parle pas des idées mais du fait qu’ils font de moins en moins d’erreurs. Maintenant, quand les candidats du RN sont élus, ils s’enkystent et se font réélire (département du Var, Orange, Béziers…).

C’est sans doute ce qu’ont pensé les états majors des partis de gauche qui condamnent tous l’attitude de Felizia et appellent à faire barrage au RN.

C’est aussi la position que j’ai défendue en fin de matinée lors de la réunion du Comité Exécutif du PRG-Le Centre Gauche et qui a été validée. Parce que non, la droite de Muselier ce n’est pas pareil que l’extrême droite. Pas plus que LREM.

P.S. : J’apprends à l’instant (15 h 15) que Jean-Laurent Felizia, menacé d’expulsion par EELV, a décidé de retirer sa liste. La raison l’a emporté.

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Extrême droite à Nice le 1er Mai : non à la provocation, non à la récupération

Le rassemblement de l’extrême droite européenne le 1er Mai à Nice est une provocation.

Provocation quant à la date : la fête des travailleurs du monde entier est avant tout la fête de la solidarité et de l’internationalisme. Son symbole est en complète contradiction avec les politiques de replis identitaire et d’exclusion prônés par l’extrême droite.

Provocation quant au lieu : Nice est encore sous le choc du drame du 14 juillet 2016. Celui-ci ne peut faire l’objet d’une instrumentalisation par ceux qui défendent des idéologies basées sur la haine et le rejet de l’autre.

C’est dire si nous condamnons avec force ce rassemblement qu’on aurait dû éviter. Mais si nous condamnons la provocation, nous ne sommes pas dupes des tentatives de récupération à des fins politiciennes.

Le maire de Nice est tout à fait légitime, comme premier magistrat de la ville martyre. Le texte qu’il a publié à cet effet allait dans le bon sens, celui de la défense républicaine, et nous étions prêts à le signer. Malheureusement, sa conclusion s’apparente à un passage en force politicien qui anticipe sur de futures échéances électorales qui n’ont rien à voir avec le sujet grave du jour. Aussi ne l’avons-nous pas signé.

D’autres ont eu l’idée d’organiser un concert. Opposer musique et jeunesse aux diatribes de l’extrême droite était évidemment une bonne idée. Hélas, eux non plus n’ont pas résisté à la facilité de la récupération politique en mélangeant leur rejet de l’extrême droite avec leurs critiques contre Emmanuel Macron, certains allant même jusqu’à parler de gages donnés par le gouvernement au FN. La ficelle est un peu grosse voire indécente. Nous ne sous joindrons pas au concert.

Notre position n’est pas celle de la facilité. Mais ce qui va se passer le 1^erMai à Nice est suffisamment grave pour que chaque républicain, chaque démocrate, abandonne les oripeaux de la politique politicienne et se concentre sur l’essentiel.La République, nous le savons, est en danger. Elle doit se battre sur un double front : celui du populisme d’extrême droite et celui de l’islamisme radical. Ne l’affaiblissons pas par de petits calculs.

Ce texte destiné à la presse est signé Dominique Boy-Mottard et Patrick Mottard

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J’ai fait un cauchemar

Il n’est pas vraiment rare qu’en lisant la presse le matin je m’énerve à propos des infos que j’y trouve. Il peut arriver que ce soit le traitement d’une information par un journaliste qui m’agace. Mais le plus souvent, ce sont les faits repris dans l’article qui me fichent en boule.

Ce fut le cas ce matin quand j’ai découvert le discours qu’a fait le chef du Medef, Pierre Gattaz, en ouvrant l’université d’été du mouvement patronal. Je laisse de côté le fond de son développement : c’est un discours de patron, donc sans surprise, qui exhorte le gouvernement à aller au bout de ses « réformes » (je mets le terme entre guillemets car son utilisation pour parler de choses qui ne sont grosso modo que des retours loin en arrière m’insupporte). Rien que de très banal : ce n’est donc pas ça qui a fait l’objet de mon ire.

C’est la forme que celui-ci a choisi pour faire le portrait de ce qu’il estime être le pays idéal. En effet, il n’a rien trouvé de mieux que de reprendre la tirade de Martin Luther King, Jr dans son discours du 28 août 1963 « I have a dream » prononcé à l’occasion du centenaire de l’abolition de l’esclavage, en pleine lutte pour une véritable liberté du peuple Noir et qui parle de son rêve d’égalité pour l’Amérique de demain. Sauf que son rêve a lui, Pierre Gataz, pour la France de demain, c’est une France confiante et influente, qui réforme le marché du travail, améliore les marges des entreprises, simplifie notre bureaucratie, combat pour la baisse du coût du travail… Pas de quoi se réveiller la nuit pour le commun des mortels. Quelle indécence !

Ce n’est pas la première fois que la formule est reprise, mais généralement, pour rester dans l’esprit du texte, c’est plutôt pour espérer des avancées sociales ou sociétales.

Ce matin, j’ai fait un cauchemar, celui d’un monde où les rêves seraient confisqués par les marchands de soupe…

Alors, pour mémoire, voici un extrait du fameux discours du Pasteur King, un discours qui rappelle les injustices de l’histoire et ressemble à un chant d’amour.

(…) Je vous le dis ici et maintenant, mes amis, bien que, oui, bien que nous ayons à faire face à des difficultés aujourd’hui et demain je fais toujours ce rêve : c’est un rêve profondément ancré dans l’idéal américain. Je rêve que, un jour, notre pays se lèvera et vivra pleinement la véritable réalité de son credo : “ Nous tenons ces vérités pour évidentes par elles-mêmes que tous les hommes sont créés égaux ”.
Je rêve qu’un jour sur les collines rousses de Georgie les fils d’anciens esclaves et ceux d’anciens propriétaires d’esclaves pourront s’asseoir ensemble à la table de la fraternité.
Je rêve qu’un jour, même l’Etat du Mississippi, un Etat où brûlent les feux de l’injustice et de l’oppression, sera transformé en un oasis de liberté et de justice.
Je rêve que mes quatre petits-enfants vivront un jour dans une nation où ils ne seront pas jugés sur la couleur de leur peau, mais sur la valeur de leur caractère. Je fais aujourd’hui un rêve !
Je rêve qu’un jour, même en Alabama, avec ses abominables racistes, avec son gouverneur à la bouche pleine des mots “ opposition ” et “ annulation ” des lois fédérales, que là même en Alabama, un jour les petits garçons noirs et les petites filles blanches pourront se donner la main, comme frères et sœurs. Je fais aujourd’hui un rêve !
Je rêve qu’un jour toute la vallée sera relevée, toute colline et toute montagne seront rabaissées, les endroits escarpés seront aplanis et les chemins tortueux redressés, la gloire du Seigneur sera révélée à tout être fait de chair.
Telle est notre espérance. C’est la foi avec laquelle je retourne dans le Sud.
Avec cette foi, nous serons capables de distinguer dans la montagne du désespoir une pierre d’espérance. Avec cette foi, nous serons capables de transformer les discordes criardes de notre nation en une superbe symphonie de fraternité.
Avec cette foi, nous serons capables de travailler ensemble, de prier ensemble, de lutter ensemble, d’aller en prison ensemble, de défendre la cause de la liberté ensemble, en sachant qu’un jour, nous serons libres. Ce sera le jour où tous les enfants de Dieu pourront chanter ces paroles qui auront alors un nouveau sens : “ Mon pays, c’est toi, douce terre de liberté, c’est toi que je chante. Terre où sont morts mes pères, terre dont les pèlerins étaient fiers, que du flanc de chacune de tes montagnes, sonne la cloche de la liberté ! ” Et, si l’Amérique doit être une grande nation, que cela devienne vrai. (…)

P.S. À l’occasion d’un anniversaire de la mort de Martin Luther King, le 4 avril 2013, j’avais repris sur ce blog les différents lieux où j’étais allée, en Amérique, qui m’avaient permis de croiser la route de ce militant des droits civiques, de sa naissance à Atlanta à son assassinat à Memphis.

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Merci Madame

C’est avec beaucoup de tristesse, beaucoup d’émotion, que j’ai appris que Simone Veil venait de nous quitter. Une émotion partagée par tous aujourd’hui mais qui ne peut me faire oublier les propos immondes et les attaques indignes auxquelles cette femme forte avait eu à faire face quand, avec courage (car elle ne portait pas les idées majoritaires de son camp), elle avait défendu l’introduction de l’IVG dans notre droit.

J’avais eu la chance de croiser brièvement sa route il y a une dizaine d’années alors que nous participions à l’inauguration d’une plaque à la mémoire des enfants juifs de l’école Saint-Philippe morts en déportation. Cette rencontre m’avait inspiré le billet écrit le 16 octobre 2007 que je reprends ici.

Assise sur une chaise…

Elle est assise sur une chaise, les yeux baissés, semblant ailleurs. Je l’imagine perdue dans ses souvenirs. Dans cette cour de l’école Saint Philippe, où tous les élèves ont été rassemblés dans l’après-midi pour la cérémonie d’inauguration de la plaque à la mémoire des enfants juifs de l’établissement morts en déportation, elle a l’air très loin de nous, très loin de ceux qui s’expriment derrière le petit pupitre et qui pourtant s’adressent à elle… J’ai pensé un temps qu’elle ne prendrait pas la parole. Je me trompais.

Une fois debout, la métamorphose est spectaculaire : très droite, le ton ferme, la voix claire, le propos sans concession, c’est la grande dame que l’on connaît. Loin de toute démagogie, loin des discours qui voudraient nous faire croire que tout est égal à tout, elle explique pourquoi la Shoah ne peut être ramenée à quelque autre génocide. Elle nous rappelle cette volonté des nazis de traquer les Juifs partout dans le monde, y compris dans les lieux les plus invraisemblables (elle nous parle de cette minuscule île grecque où ils ont débarqué pour éliminer une toute petite poignée d’entre eux), chose qui n’a pas d’équivalent. Les génocides qu’a connus notre monde plus récemment prenaient appui sur des conflits ethniques et territoriaux ou encore étaient l’expression de la volonté d’éliminer une classe sociale. Cela n’enlève rien au drame et à l’horreur de ces actes barbares que de dire qu’ils ne sont pas de la même nature que la Shoah. Son discours est dur, mais elle nous avait prévenus dès ses premiers mots.

C’est à notre intelligence, notre raison qu’elle s’adresse, plus qu’à notre cœur. Et pourtant l’émotion me submerge.

C’est le même sentiment qu’a éprouvé Patrick ce matin lors d’une cérémonie analogue au Lycée du Parc Impérial. Là encore, l’absence de concessions était remarquable. Elle n’hésite pas à dire que oui, il y a eu pendant cette période beaucoup de lâcheté de la population (dans l’après-midi, elle affirmera cependant que la France a été l’un des pays d’Europe où le plus grand nombre de Juifs avaient été sauvés). Si elle-même, lorsqu’elle était lycéenne à Calmette, a été épargnée et aidée par les enseignants, ce ne fut pas le cas au Parc Impérial où son frère n’a eu aucune protection des professeurs.

La cérémonie avait été ouverte par la chorale de l’école, elle se terminera de la même manière. Je quitte rapidement les lieux : mes étudiants m’attendent à deux pas de là. Et j’emporte un peu de la mémoire de Simone Veil avec moi.

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Yom HaShoah à Nice

Hier, la communauté juive se souvenait de la Shoah. À Nice, au cimetière du Château, comme partout dans le monde. Cette cérémonie à laquelle je participais à l’invitation de Daniel Wancier, président du comité Yad Vashem de la Côte d’Azur, fut, comme l’année dernière, empreinte d’émotion mais aussi de gravité. Chacun des intervenants a tenu à mettre l’accent sur le contexte dans lequel elle se déroulait, entre les deux tours d’une élection présidentielle qui voit la représentante du FN présente parmi les deux finalistes, contre laquelle il faut tout mettre en oeuvre pour éviter l’irréparable.

C’est entourés de dessins réalisés à partir de photos que les différents élus ainsi que les représentants d’associations ont donné lecture du nom des enfants juifs de Nice déportés avant de rejoindre, juste à côté, le mur des Justes.

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« J’ai décidé de ne pas être candidat à l’élection présidentielle »

À l’annonce de l’intervention de François Hollande au JT, on sent que le moment va être important. Quand il apparaît sur l’écran, c’est encore le « Président normal » qui est là. J’ai toujours aimé cette façon qu’il avait de se présenter. Ça n’empêche pas la dignité. Surtout après un mandat de Nicolas Sarkozy dont j’aurais tellement aimé qu’il soit un peu plus « normal »…

Quand il commence à parler de son bilan – et quoi qu’en disent ses détracteurs il a un bilan qui n’est pas si mauvais –, je ne sais plus que penser. Quand il évoque ses réalisations, je me dis qu’il ne le ferait pas ainsi s’il avait décidé de se représenter. Il parle aussi de ses erreurs. J’aime sa façon de s’exprimer sans « faire des phrases ». Ça n’empêche pas la gravité. Et quand il rappelle qu’il est socialiste et qu’il se doit d’être lucide dans l’intérêt de la gauche, parce que c’est l’intérêt de la France de ne pas laisser la place à la droite et à l’extrême droite, la messe est dite, il va annoncer qu’il ne briguera pas un second mandat.

Il le fait. En vrai homme d’État. Je me dis qu’il a raison mais je suis très émue. En colère aussi. Je pense à tous ceux qui n’ont jamais cessé de lui savonner la planche dès son élection, à cette droite qui a passé son temps à mentir, mais surtout à cette gauche si petite, toujours dans la surenchère, alors que le pays traverse une des plus grandes crises, à tous les niveaux, de son histoire. Son nouveau statut de non-candidat devrait tous les calmer.

Quelques minutes plus tard, mon téléphone sonne. C’est ma mère. Elle a 90 ans et elle pleure d’avoir entendu le Président faire cette annonce. En essayant de lui remonter le moral, j’agis aussi sur le mien. Il sera encore aux affaires pendant cinq mois. Et il n’aura pas besoin de penser à sa réélection…

P.S. Ce matin, j’avais signé la pétition « Stop au Hollande-bashing »…

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Hommage aux victimes du 14 juillet sur la colline du Château

Les visages des élus que nous retrouvons pour emprunter la navette en face du Monument aux morts sont plus graves qu’à l’ordinaire, même si, parfois, on parle un peu, de tout et de rien. Pudeur ? Difficulté de s’exprimer avec des mots déjà tellement éculés de ce qui s’est passé, ce 14 juillet dernier à Nice.

Arrivés en haut de la colline du Château, nous sommes pris en charge et conduits sur une estrade de côté. Face à nous, sous les pins parasols, la Garde Républicaine, derrière elle, au loin la mer, aussi bleue que le ciel. Sur notre droite, la tribune rassemblant les familles des victimes. L’arrivée de personnalités nationales suscite une discrète animation dans nos rangs : ancien président de la République, anciens premiers ministres, présidents du Sénat et de l’Assemblée Nationale…

À l’heure prévue, le Président de la République est là. L’orchestre ouvre la cérémonie avec la Marseillaise. Une jeune femme, Cindy Pellegrini, prend la parole au nom de l’association de victimes « Promenade des anges ». Ses mots simples sont poignants : « En ce 14 juillet, vous vouliez admirer le ciel et non pas le rejoindre… ». Accompagné d’un piano, Julien Clerc entonne sa chanson : « je veux être utile, à vivre et à rêver… ».

Puis c’est le moment sans doute le plus éprouvant de la cérémonie, celui au cours duquel 86 élèves du lycée Masséna viennent déposer une rose blanche pendant qu’étaient prononcés le nom et l’âge de chacune des victimes. Très peu de personnes ont pu retenir leurs larmes. Tous les âges, toutes les régions du monde…

François Hollande intervient. Le ton est juste. Compassion pour les victimes, unité nationale, exigence de vérité sur ce qui s’est passé. Et le chœur des enfants de l’Opéra de Nice reprend la Marseillaise : « Nous entrerons dans la carrière, Quand nos aînés n’y seront plus, Nous y trouverons leur poussière, Et la trace de leurs vertus… »

Le Président traverse l’esplanade en direction de la fontaine provisoire où ont été déposées les 86 roses et s’incline devant les familles. Elles applaudissent longuement. Pendant que le chef de l’État les rencontre individuellement, à l’écart, je quitte les lieux avec Marc Concas et Fabrice Decoupigny.

En empruntant les premières marches qui nous conduiront à la vieille ville, nous passons devant le musée de la Marine. Au-dessous s’étendent la mer et la Promenade des Anglais.

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5e circonscription : la vérité des chiffres

La gauche n’a pas de quoi être bien satisfaite des résultats qu’elle obtient dans la législative partielle de la 5e circonscription (euphémisme).

Pour autant, cela n’empêche pas le candidat du Front de Gauche de se donner un satisfecit. Je cite in extenso sa réaction parue ce jour dans Nice-Matin : « Nous doublons notre score par rapport à 2012, alors que le PS divise le sien par quatre. Nous sommes dans une dynamique. Il n’y aura hélas aucune force progressiste au second tour. Nous ne donnons donc aucune consigne de vote ».

Reprenons tous les éléments de ce communiqué :

1. « Nous doublons notre score par rapport à 2012, alors que le PS divise le sien par quatre ». On voit bien que la préoccupation dominante de ce candidat ne se situe pas par rapport à la droite ou l’extrême droite mais par rapport au PS. Montrer alors que le PS descend, ça lui fait plaisir. Que la droite et l’extrême droite fassent mieux qu’en 2012, ça ne le préoccupe pas.

2. « Nous sommes dans une dynamique ». Vraiment ? Quelle dynamique ? Monsieur raisonne en pourcentage. Et quand bien même, passer de 3,94 % à 7,52 %, ce n’est pas le sursaut du siècle. D’autant qu’en 2012, la candidate communiste avait eu à affronter d’autres candidats d’extrême gauche (qui certes n’avaient pas fait grand-chose : tous réunis un peu plus de 1%) ce qui n’était pas le cas cette fois-ci.
Si en plus on se réfère au nombre de votants, ça en fait beaucoup moins tant la participation au scrutin de 2016 a été faible : 1482 voix contre 1944 en 2012, voix auxquelles on pourrait ajouter celles des autres candidats du même camp (475 + 132 + 74) soit un total de 2625 voix. Je résume : le camp qui se veut « à la gauche de la gauche » fait 1482 voix en 2016 alors qu’il en faisait 2625 en 2012. Fichtre ! C’est ça que Philippe Pellegrini (FDG) appelle une dynamique ? Moi, je parlerais plutôt de langue de bois.

3. « Il n’y aura hélas aucune force progressiste au second tour. Nous ne donnons donc aucune consigne de vote ». Il considère quand même que le PS est une force progressiste ? Car pour quelle autre force progressiste aurait-il pu appeler à voter pour le second tour ? Dès lors, le terme de « hélas » ne convient guère vu le début de son communiqué…

La seule lecture politique du scrutin que l’on peut faire par rapport à la situation sociale dans notre pays et dans notre région, c’est que ceux qui se battent dans la rue contre la loi El Khomri n’arrivent pas à rassembler beaucoup de forces dans les urnes alors que ceux qui considèrent que cette loi ne pas assez loin l’emportent très largement. Voilà le constat qui devrait interpeller ce candidat.

      

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Succession à la mairie de Nice : deux amours, ce n’est plus possible

Avis aux prétendants à la succession de Christian Estrosi à la mairie de Nice (*).

N’en déplaise aux amateurs de variété vintage, ils ne pourront pas chanter comme Joséphine Baker « J’ai deux amours… le Parlement et ma ville ». La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 qui interdit le cumul des fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur va s’appliquer comme prévu à tous les élus concernés à partir de 2017. Il est d’ailleurs surprenant que personne ne relève cela aussi bien dans les médias que dans la classe politique.

Le Conseil constitutionnel est formel : il va falloir choisir. Dans sa décision n° 2014-689 DC du 13 février 2014, il a été très précis à propos de l’entrée en vigueur de la loi (considérant 42) :

Considérant qu’aux termes de l’article 12 de la loi organique : « La présente loi organique s’applique à tout parlementaire à compter du premier renouvellement de l’assemblée à laquelle il appartient suivant le 31 mars 2017 » ; qu’il en résulte notamment une entrée en vigueur de l’ensemble des dispositions de la loi déférée aux sénateurs lors du renouvellement du Sénat de septembre 2017 ; que les dispositions de la loi organique seront applicables à l’ouverture de la session ordinaire qui suit cette élection tant aux sénateurs faisant l’objet d’une nouvelle élection qu’aux sénateurs élus lors du renouvellement de septembre 2014 ; que l’article 12 de la loi organique est conforme à la Constitution ;

Si cela ne suffisait pas, à une question écrite du député de Moselle Jean-Louis Masson, le Ministère de l’intérieur a fait cette réponse (publiée au JO du Sénat du 5 juin 2014, page 1327) :

Le Conseil constitutionnel, saisi au sujet de la loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur, a rendu sa décision n° 2014-689 DC le 13 février 2014. Sur l’entrée en vigueur de la loi organique, le considérant 42 valide l’article 12 de ladite loi : « La présente loi organique s’applique à tout parlementaire à compter du premier renouvellement de l’assemblée à laquelle il appartient suivant le 31 mars 2017 ». Il rappelle également que la loi s’appliquera à tout sénateur à compter du premier renouvellement d’une série sénatoriale intervenant après le 31 mars 2017, que son mandat soit en cours ou qu’il soit nouvellement élu. Les élections sénatoriales devant intervenir au mois de septembre 2017, les sénateurs des deux séries seront concernés par ces dispositions lors du renouvellement de septembre 2017.

Le bruit courrait en effet que la loi ne pouvait s’appliquer à compter de 2017 que pour les députés (renouvelables dans leur totalité en juin 2017) et pour les sénateurs élus en 2011 (la moitié des membres) à l’exclusion de ceux élus en 2014. Ceux-là faisaient une bien curieuse lecture…

Donc, soyons clair, si Madame Estrosi Sassone veut devenir maire, elle devra démissionner de son mandat de sénatrice (souvenir d’une élection douloureuse…). De la même manière, si Monsieur Rudy Salles veut devenir maire, il devra démissionner de son mandat de député.

Quel choix cornélien !

(*) Si tant est que la question du cumul pour le maire actuel se pose un jour en droit étant donné les multiples recours contre l’élection régionale qui lui donnent l’opportunité d’attendre une issue juridictionnelle…

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