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Posts Tagged ‘Rapport de la Chambre régionale des comptes’

Nous avons inauguré la nouvelle salle de réunion du Conseil municipal

Nous avons inauguré la nouvelle salle de réunion du Conseil municipal

Ce vendredi était rendu public le rapport définitif de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Nice à compter de l’exercice 2006. C’est aussi le jour où se tenait le Conseil municipal auquel le maire était tenu de le présenter à l’assemblée.

Est-ce la raison qui explique une certaine nervosité du maire dès le début de la matinée ? Il faut dire que le rapport est extrêmement sévère pour la gestion des finances de la ville. Sur plus de 100 pages, la Chambre relève tour à tour la situation financière préoccupante, des irrégularités dans la gestion des ressources humaines, le coût exorbitant de l’Opéra municipal et des procédures discutables ayant contribué au coût très élevé de l’aménagement du quartier de la gare du Sud.

Je suis intervenue longuement suite à la présentation de ce rapport (trop longuement selon le maire qui a tenté de me couper la parole vers la fin de mon intervention).

En préliminaire, j’ai tenu à manifester mon indignation suite aux propos qui avaient été tenus par le maire et le Premier adjoint contre les magistrats de la Chambre.

Ci-dessous, le texte de mon intervention (je reviendrai prochainement sur les autres délibérations ayant fait l’objet de nos débats) :

J’interviendrai sur les différents aspects qui font l’objet de ce rapport.

1. Situation financière de la ville

La Chambre rappelle tout d’abord que, depuis que vous êtes maire, la fiscalité locale a bien augmenté : « la commune a procédé à une augmentation importante de 15 % des taux des trois taxes en 2009 ». Cela dit, cela a eu pour effet de rapprocher la ville de la moyenne des communes de sa taille. Et donc, même si cette augmentation fut quelque peu brutale, je n’insisterai pas sur ce point.

Par contre, la Chambre confirme ce que vous avez toujours nié, à savoir qu’en 2015, la taxe d’habitation a bien augmenté du fait de la réduction des abattements sur les bases. Au final, ce – comment l’appeler ? – petit tour de passe-passe a généré « une augmentation du produit d’environ 6 M€ soit une hausse de + 4,5 % » et ce, malgré la baisse du taux, baisse joliment qualifiée de « cosmétique » par les magistrats.

Au-delà de la question fiscale, la Chambre confirme ce que l’on dénonce depuis longtemps, à savoir que la situation financière de la ville est, pour reprendre le terme employé dans ce rapport, « préoccupante ».

« L’épargne dégagée par la section de fonctionnement ne permet désormais plus de couvrir le remboursement de l’annuité en capital de la dette. » Et cette épargne a connu une nouvelle dégradation en 2014, bien sûr du fait de la baisse des dotations de l’Etat, que vous ne cessez jamais de rappeler, mais aussi – et cela vous avez tendance à l’oublier – parce que c’est la première année où se manifeste pleinement le coût de réalisation et d’entretien du stade de l’Allianz Riviera… (Lire la suite)

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Groupe 1

Notre groupe, amputé de P. Allemand, retenu au CR à Marseille, et F. Decoupigny, empêché pour raison professionnelle

Le Conseil municipal de Nice d’hier fut rythmé par les terribles informations qui nous sont parvenues au fur et à mesure des attentats qui ont frappé la France, la Tunisie et le Koweit. J’ai trouvé – et je ne suis pas la seule – que l’intervention du maire manquait singulièrement de dignité quand il s’est cru obligé, avant que le Conseil observe une minute de silence, d’attaquer le gouvernement de Manuel Valls qui n’avait pas « déployé tous les moyens qu’on pouvait attendre face à une organisation terroriste qui instrumentalise l’islam à des fins barbares ». Ce faisant, il était dans la même posture politicienne que son patron Sarkozy qui n’a pas hésité à rompre l’unité nationale.

Au-delà de cette question, la séance du Conseil municipal fut longue, très longue : nous avons presque fait le tour du cadran.

Il faut dire que le menu était riche, avec, en tout premier lieu, « l’affaire ». Celle du rapport de la Chambre Régionale des Comptes très sévère contre les choix de la Ville dans le dossier du financement du stade de l’Allianz Riviera, dossier qui a ouvert la séance, alors qu’il était situé beaucoup plus loin dans l’ordre du jour. Comme si le maire avait voulu faire comprendre à tous que « Même pas peur ! » C’est Paul Cuturello qui est intervenu sur cette question pour notre groupe. Il l’a fait sans excès, avec un raisonnement rigoureux, ce qui changeait agréablement des prises de parole des précédents orateurs qui étaient davantage dans l’invective et l’insulte que dans l’argumentation, entraînant des réponses de même nature de Christian Estrosi. Ça fait rire parfois, mais je me dis que nos concitoyens, s’ils voyaient ça (c’est possible sur le site de la mairie puisque le Conseil est retransmis en direct), pourraient se croire au cirque. Le dossier va être soumis à la Commission d’évaluation et de contrôle des marchés publics que je co-préside.

Cela a quand même duré toute la matinée… Au moins, on ne peut pas dire que le débat (je ne suis pas sûre que le terme soit adéquat) fut escamoté.

Toutes les autres délibérations (plus de cent quand même) ont dû passer dans l’après-midi. Au début, sous la présidence de Philippe Pradal, le 1er adjoint, en l’absence de Christian Estrosi et qui lui se refuse à réagir aux provocations, on a pu aller assez vite. Mais, dès le retour du maire, il en fut autrement. Et comme la plupart des interventions que j’avais prévu de faire étaient liées à des dossiers présentés par ce dernier qui avait tenu à les faire en clôture, j’étais bloquée : pas question de m’enfuir avant la fin comme l’ont fait un certain nombre de conseillers municipaux. Les principales portaient sur l’avenir des terrains du Ray et sur le classement de la Promenade des Anglais au patrimoine de l’UNESCO. Mais de cela, je vous parlerai plus tard. Je sais, le suspense va être insoutenable !

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