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Cette semaine, l’hebdomadaire Le Point a fait un numéro « spécial Nice ».  Ayant été interviewée pour l’opposition, j’y apparais brièvement à trois reprises (sur la sécurité et les subventions aux voitures électriques).

 

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dominique-boy-mottard

Un Conseil municipal marathon ce jeudi à Nice avec pas moins de 195 délibérations qui ne nous ont été remises que vendredi dernier en fin de journée : quand on est un(e) élu(e) qui a un travail, ce n’est pas évident à assumer. Avec Marc Concas, et heureusement aidés par Colette et Fabien qui n’ont pas ménagé leur temps, nous avons toutefois réussi à faire le tour de la question et à travailler sur les dossiers qui nous tenaient à cœur.

Ce Conseil était le premier qui était réuni depuis l’attentat du 14 juillet et il a débuté par toute une série de délibérations qui se voulaient autant de réponses à ce drame qui a si durement frappé notre cité. Prenant la parole au nom du groupe « Radical et Divers Gauche », après avoir remercié le maire dont le propos introductif était empreint d’une grande dignité et plein d’humanité, j’ai tenu à laisser de côté polémiques et surenchères démagogiques pour voter l’ensemble des mesures proposées.

Voici le texte de mon intervention sur cette question. (J’aurais l’occasion de revenir, dans les jours qui viennent, sur les autres délibérations de ce Conseil particulièrement dense)

« Monsieur le Maire, mes chers collègues,

Comme vous, nous restons anéantis par la violence de l’image de ces corps sans vie gisant sur la Promenade des Anglais, notre Promenade des Anglais.

Et je ne veux pas commencer cette intervention sans avoir une pensée reconnaissante pour tous ceux qui, pendant et après ce moment tragique, n’ont pas hésité à intervenir, d’une façon ou d’une autre, pour apporter leur aide à des victimes souvent en détresse.

Mais pour tout vous dire, comme beaucoup de Niçois, comme beaucoup de Français, mais aussi comme beaucoup de victimes, nous avons été meurtris par les polémiques qui ont été artificiellement nourries après l’attentat. Des polémiques vaines, bien vaines, et aujourd’hui, tout le monde, presque tout le monde, s’accorde à dire qu’elles étaient vaines.

Et comme la plupart de ceux qui étaient présents, victimes ou non de l’attentat, nous avons vécu les sifflets et vociférations indignes du 18 juillet comme un crachat à la face de l’humanité de notre ville.

Aussi, ce matin, au sein de ce conseil réuni si tardivement, alors qu’on avait tellement besoin de se rassembler, de se sentir unis, j’ai envie de dignité, de hauteur ou peut-être simplement de décence.

En tant qu’élus de la ville, en tant qu’élus de la République, nous devons faire notre travail en délibérant pour alléger le lourd fardeau du deuil et de ses dommages collatéraux. Rien de plus, pour l’instant, mais rien de moins. Car, sans effacer le traumatisme, la vie continue.

Pour notre part, nous le ferons sans esprit partisan, sans chicaner ou discutailler à propos de telle ou telle proposition. En simplifiant, je dirai – même si l’on peut toujours faire autrement – que l’ensemble est cohérent, qu’il apporte un certain nombre de solutions à des problèmes concrets, et qu’il esquisse correctement ce qui, au fil des années, deviendra le devoir de mémoire.

Des solutions concrètes qui touchent en premier lieu les victimes et leurs familles. Leur suivi bien sûr, mais aussi les différentes aides financières avec les recettes reversées au fonds de soutien mis en place par le CCAS. Des recettes de diverses origines qui témoignent de la mobilisation d’un grand nombre de nos concitoyens : un concert en hommage aux victimes, la vente aux enchères d’œuvres et objets de collection et surtout cette magnifique solidarité des agents de la Ville qui ont souhaité que les heures supplémentaires et les vacations qu’ils ont pu effectuer lors de l’attentat ne soient pas récupérées et reversées au fonds des familles.

Des solutions concrètes qui devaient aussi être apportées aux acteurs économiques de notre cité touchés par l’attentat avec un soutien financier d’urgence, un report de versement de la taxe de séjour pour certains établissements ou une exonération des redevances d’occupation du domaine public.

Et bien sûr, des solutions concrètes en matière de sécurité à la fois pour tenter de prévenir, autant que faire se peut parce qu’on sait que le risque zéro n’existe pas, que des drames ne se reproduisent, avec un certain nombre de mesures visant à protéger les endroits les plus sensibles (crèches, écoles, bâtiments publics, lieux de rassemblement…), à renforcer la formation des différents agents. Nous pourrons, dans l’avenir, reparler de ces mesures, de leur efficacité ou leur opportunité. Il nous a semblé que ce n’était pas le moment pour le faire : l’heure n’est pas à la tergiversation.

Je pourrais encore citer les pistes qui sont dessinées pour une meilleure sensibilisation à la citoyenneté, des pistes qu’il conviendra je crois d’approfondir. La carte de France de la radicalisation qui vient d’être publiée montre à quel point des efforts doivent être poursuivis en la matière dans notre région.

Le devoir de mémoire participe aussi de cette sensibilisation à la citoyenneté. Et certaines des délibérations de ce jour vont en ce sens. Ainsi, par exemple, la visite du Mémorial du camp des Milles par les élèves de CM2 ; ainsi la préparation d’une journée de commémoration, indispensable, par le Comité pour la mémoire ; ainsi la commémoration des noms des enfants victimes en proposant aux familles qu’ils soient gravés sur des plaques dans l’école à laquelle ils appartenaient ; ainsi, l’attribution du nom du Directeur départemental Adjoint de la Police aux frontières décédé à une rue de notre ville…

Je ne m’étendrai pas plus longuement sur ces différentes mesures. En épargnant à nos concitoyens, aux victimes et à leurs familles le spectacle de la division, de la polémique, de la récupération, de la démagogie, nous voterons l’ensemble de ces délibérations en espérant qu’elles feront l’objet d’une communication raisonnable car elles ne sont que la réponse normale et nécessaire à une situation aussi dramatique qu’exceptionnelle. »

P.S. Nous avons appris en cours de Conseil que la cérémonie nationale en hommage aux victimes était déplacé de vendredi à samedi à cause des intempéries.

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Pradal, Estrosi, Brenier

Christian Estrosi doit être très fort au mikado : enlever des pièces sans faire bouger le jeu…

D’abord, un petit rappel général des règles applicables en matière de cumul des mandats :

  • On ne peut cumuler deux mandats de chef d’un Exécutif local (maire, président de conseil départemental, président de conseil régional).
  • On ne peut cumuler un mandat de parlementaire (député, sénateur) avec plus d’un mandat dans une collectivité locale (conseil municipal, conseil général, conseil régional).
  • On ne peut cumuler plus de deux mandats dans des collectivités locales (conseil municipal, conseil départemental, conseil régional).
  • Et, à partir de 2017, on ne pourra plus cumuler un mandat de parlementaire avec des fonctions exécutives locales (maire ou adjoint, président ou vice-président d’un conseil départemental, d’un conseil régional ou d’un EPCI – regroupement communal comme une Métropole par exemple).

S’agissant de la situation de Monsieur Estrosi : il est ou était député, maire de Nice, président de la région PACA, président de la Métropole NCA. C’est sûr, il était en cumul à plusieurs points de vue. Mais tant qu’il existait un recours (bidon) intenté contre la dernière élection régionale, il avait la possibilité de retarder ses démissions. Désormais, les recours ayant été rejetés, il est bien obligé de se plier à la loi. Mais, comme on va le constater, elle lui laisse encore beaucoup (trop) de possibilités.

Tout d’abord, si la loi interdit de cumuler le mandat de maire avec celui de président de Région, elle est bancale car elle n’interdit pas le cumul avec la présidence de la Métropole. Christian Estrosi peut donc exercer la double présidence de la Région et de la Métropole.

Mais ça ne suffit pas à notre boulimique leader ! Ainsi, il démissionne la mort dans l’âme de son poste de maire… mais c’est pour devenir immédiatement 1er adjoint et président du groupe largement majoritaire LR au sein du Conseil. Autant dire que Philippe Pradal, quelles que soient ses qualités et sa volonté, sera un maire qui aura peut-être encore moins de pouvoir que lorsqu’il était premier adjoint.

De qui se moque-t-on ? Des électeurs bien sûr. Mais est-ce que pour autant ces derniers, qu’on dit assoiffés d’éthique et de renouvellement politique, vont en tenir rigueur à Christian Estrosi ? Probablement pas. L’épisode récent de la législative partielle dans la 5e circonscription est là pour le démontrer. Obligé là aussi de démissionner, Christian Estrosi fait élire une jeune candidate à la notoriété balbutiante et devient… son suppléant !

Là encore, la lettre de la loi est respectée mais son esprit est bafoué. Pourtant, cette opération borderline a été largement approuvée par les électeurs (la faible participation ne change rien à l’affaire, car ceux que ça indigne n’ont qu’à voter !)

Moralité : les électeurs des Alpes-Maritimes valident ces comportements. On peut le regretter – et je le regrette – mais on ne peut que le constater.

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Daniel Wancier, Dominique Boy-Mottard

Aujourd’hui, en France comme en Israël et partout dans le monde, on célébrait Yom HaShoah. Pour cette journée du souvenir, j’étais au cimetière du Château aux côtés de la communauté juive avec d’autres élus de la ville de Nice.

Cette cérémonie est toujours sobre et émouvante. Émouvante parce que sobre. Les intervenants qui se sont succédés à la tribune ont souvent eu des paroles très fortes. Je pense notamment au remarquable discours prononcé par le 1er adjoint, Philippe Pradal, et aux paroles extrêmement touchantes d’Olivier Robaut, fortement marqué par sa participation à l’un des « Voyages de la Mémoire » organisés par le Département.

La tradition veut que six survivants de la Shoah allument six torches représentant les six millions de Juifs exterminés par les nazis. Notre ami Daniel Wancier, président du comité Yad Vashem Nice Côte d’Azur, m’a fait un très grand honneur, en m’appelant à allumer l’une d’elles après que les cinq premières l’ont été par des déportés. Il a expliqué à l’assistance que mon arrière-grand-mère, Flora Lattes, avait fait partie des quatorze déportés morts à Auschwitz de la Villa Jacob en 1943 dont les noms figurent sur une plaque commémorative qui avait disparue et qui a été retrouvée il y a quelques mois par hasard en pleine nature (une cérémonie commémorative aura lieu à la fin du mois de septembre).

Après la lecture des noms des enfants juifs déportés et la prière des morts et avant de rejoindre un peu plus bas le mur des Justes, les voix de la chorale se sont élevées sur la chanson « Nuit et Brouillard ».

L’un des intervenants a souligné que « la musique commence là où s’arrête le pouvoir des mots ». Mais ceux de Jean Ferrat ont conservé toute leur force.

Devant le mur des JustesOlivier Robaut, Dominique Boy-MottardChorale

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TITRE

Avis aux prétendants à la succession de Christian Estrosi à la mairie de Nice (*).

N’en déplaise aux amateurs de variété vintage, ils ne pourront pas chanter comme Joséphine Baker « J’ai deux amours… le Parlement et ma ville ». La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 qui interdit le cumul des fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur va s’appliquer comme prévu à tous les élus concernés à partir de 2017. Il est d’ailleurs surprenant que personne ne relève cela aussi bien dans les médias que dans la classe politique.

Le Conseil constitutionnel est formel : il va falloir choisir. Dans sa décision n° 2014-689 DC du 13 février 2014, il a été très précis à propos de l’entrée en vigueur de la loi (considérant 42) :

Considérant qu’aux termes de l’article 12 de la loi organique : « La présente loi organique s’applique à tout parlementaire à compter du premier renouvellement de l’assemblée à laquelle il appartient suivant le 31 mars 2017 » ; qu’il en résulte notamment une entrée en vigueur de l’ensemble des dispositions de la loi déférée aux sénateurs lors du renouvellement du Sénat de septembre 2017 ; que les dispositions de la loi organique seront applicables à l’ouverture de la session ordinaire qui suit cette élection tant aux sénateurs faisant l’objet d’une nouvelle élection qu’aux sénateurs élus lors du renouvellement de septembre 2014 ; que l’article 12 de la loi organique est conforme à la Constitution ;

Si cela ne suffisait pas, à une question écrite du député de Moselle Jean-Louis Masson, le Ministère de l’intérieur a fait cette réponse (publiée au JO du Sénat du 5 juin 2014, page 1327) :

Le Conseil constitutionnel, saisi au sujet de la loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur, a rendu sa décision n° 2014-689 DC le 13 février 2014. Sur l’entrée en vigueur de la loi organique, le considérant 42 valide l’article 12 de ladite loi : « La présente loi organique s’applique à tout parlementaire à compter du premier renouvellement de l’assemblée à laquelle il appartient suivant le 31 mars 2017 ». Il rappelle également que la loi s’appliquera à tout sénateur à compter du premier renouvellement d’une série sénatoriale intervenant après le 31 mars 2017, que son mandat soit en cours ou qu’il soit nouvellement élu. Les élections sénatoriales devant intervenir au mois de septembre 2017, les sénateurs des deux séries seront concernés par ces dispositions lors du renouvellement de septembre 2017.

Le bruit courrait en effet que la loi ne pouvait s’appliquer à compter de 2017 que pour les députés (renouvelables dans leur totalité en juin 2017) et pour les sénateurs élus en 2011 (la moitié des membres) à l’exclusion de ceux élus en 2014. Ceux-là faisaient une bien curieuse lecture…

Donc, soyons clair, si Madame Estrosi Sassone veut devenir maire, elle devra démissionner de son mandat de sénatrice (souvenir d’une élection douloureuse…). De la même manière, si Monsieur Rudy Salles veut devenir maire, il devra démissionner de son mandat de député.

Quel choix cornélien !

(*) Si tant est que la question du cumul pour le maire actuel se pose un jour en droit étant donné les multiples recours contre l’élection régionale qui lui donnent l’opportunité d’attendre une issue juridictionnelle…

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Conseil métropolitain au CUM 19:06:2015

Première grande étape de la série des conseils, commissions et autres comités de cette fin du mois de juin avec le Conseil de la Métropole Nice Côte d’Azur, un Conseil à l’ordre du jour relativement restreint tant il est vrai que de plus en plus de dossiers passent maintenant en Bureau (ce sera pour le 25 juin, veille du Conseil municipal de Nice…)

Un Conseil où était soumis au vote le Compte administratif 2014 du Budget principal (et des budgets annexes). En toute logique, vous nous y sommes opposés puisque nous avions voté contre ce budget.

À part ça, peu de délibérations vraiment dignes d’être relevées : des modifications du PLU de Nice (déjà votées en conseil municipal) et d’autres communes, et une délibération qui aura, du moins peut-on l’espérer, des incidences importantes pour les communes du Haut et Moyen Pays. Il s’agit d’une politique visant à mettre en place des aides financières à destination des porteurs de projets (publics ou privés) d’hébergement (refuge, gîte d’étape, camping, hôtellerie rurale et familiale…) en lien avec l’itinérance touristique dans un périmètre défini autour de 22 grands itinéraires et de 17 boucles secondaires validés à travers le schéma d’itinérance métropolitain.

Si nous étions d’accord sur le fond, j’ai toutefois critiqué la méthode. En effet, de plus en plus souvent des projets entièrement bouclés par les services avec des bureaux d’études nous sont présentés sans qu’on ait pu à un quelconque moment en débattre ou tout simplement sans que soient portées à notre connaissance les raisons qui ont justifié les choix opérés. Une dérive technocratique que j’ai tenu à dénoncer.

En réponse, le conseiller qui présentait le dossier ne l’a pas vraiment contesté puisqu’il s’est contenté de dire qu’il y avait là une volonté du Président d’aller vite, Président qui lui-même, a limité sa réponse à l’intérêt que présentait le dispositif qu’il fallait mettre en place au plus tôt. Certes…

J’ai commencé mon intervention par une petite taquinerie : là encore, pas de réaction.

Délibération 16.1- Politique métropolitaine en faveur de l’hébergement touristique en lien avec l’itinérance

Quand j’ai vu le mot itinérance, je me suis dit : « Tiens, la Métropole veut inciter les municipalités de son périmètre à respecter la loi en matière de sites d’accueil des gens du voyage… » sites dont on sait qu’ils font cruellement défaut à notre département. En même temps, comme il était fait état du développement de l’itinérance, je me suis rapidement doutée qu’il ne s’agissait pas de ça.

Sur le fond de cette délibération concernant l’hébergement des touristes itinérants, je n’ai pas de remarques particulières à faire tant il nous apparaît que c’est une bonne chose pour les communes concernées. Tout au plus pourrait-on prévoir, comme l’a fait remarquer un de nos collègues en commission, que le dispositif ne se contente pas de l’hébergement en liaison avec les itinéraires pédestres mais qu’il concerne également le plan « vélo ». D’autre part, j’espère qu’une coordination est prévue avec le département dans la mesure où le Conseil départemental, dans le cadre d’un plan plus large que celui-ci, apporte une aide aux structures touristiques en zone rurale.

En dehors de ces quelques remarques, nous approuvons donc le principe de ces aides. Par contre, il n’en va pas de même de la méthode. Et si je le relève ici, c’est parce que ça n’a rien de nouveau. En effet, on nous soumet là une délibération avec un projet complètement bouclé, sans qu’on ait pu à un quelconque moment en discuter, sans même qu’on nous donne la moindre explication sur le pourquoi du plafond des dépenses éligibles, des taux et des montants maximum de l’aide qui varient en fonction du type d’hébergement et de la qualité du demandeur (privé ou public).

Je suppose qu’en amont de cette délibération il y a eu des études faites par les services : mais nous n’en avons jamais entendu parler. Or, il y a quand même des fonds publics qui pourront s’avérer importants qui sont en jeu. Je pense, nous pensons, qu’il faudrait modifier dans l’avenir ce qui tend à devenir une très mauvaise habitude génératrice ou plutôt conséquence d’une dérive technocratique.

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l-equipe-logoLe « championnat des villes » du journal L’Equipe fait autorité. Il s’agit d’établir quelle est la ville la plus performante en sports collectifs et de classer toutes les communes concernées selon les performances de leurs clubs. Seize championnats, toutes disciplines confondues (football, rugby, basket, handball, volley, hockey sur glace, rugby à 13, water polo), sont concernés (pondération en fonction de l’impact et de l’importance du sport).

Nice est souvent considérée, notamment par ses « dirigeants », comme une ville sportive. Pourtant, ce n’est pas vraiment le cas. 5e ville de France, elle n’est que 22e au classement national avec 2474 points (derrière Pau et de Clermont-Ferrand). Elle a même perdu deux places depuis l’an dernier.

Le classement place d’ailleurs quatre villes de gauche aux quatre premières places (Paris, Montpellier, Lyon et Nantes), ce qui remet en question l’idée reçue selon laquelle le sport serait mieux traité dans les villes de droite.

Nice après Nanterre et Ajaccio !!! Ça méritait bien la conclusion de l’article du quotidien sportif : « Pas de quoi défiler sur la Promenade des Anglais ».

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