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Archive for the ‘Election présidentielle 2012’ Category

Les membres du Conseil constitutionnel

Les membres du Conseil constitutionnel

Nadine Morano, qui a une fois de plus perdu une occasion de se taire, se trouve brutalement choquée qu’on ne puisse faire appel de la décision du Conseil constitutionnel qui vient de rejeter le recours du candidat Sarkozy suite à la non validation de ses comptes de campagne. Elle réfléchit même à la possibilité de saisir les instances européennes !

Petit rappel des règles en la matière pour ceux qui ne seraient pas coutumiers de la chose. Depuis 1988, il existe un contrôle des comptes de campagne et, au fil du temps, plusieurs réformes sont venus en améliorer le régime. Le cadre législatif actuel est celui de la loi du 14 avril 2011.

Toutes les dépenses (et donc les recettes) de campagne sans exception doivent être retranscrites dans un « compte de campagne ». Elles ont un plafond qu’on ne peut dépasser sous peine de voir le compte rejeté. Le but du plafonnement est simple : éviter la surenchère des candidats en matière de frais de communication (comme c’est le cas aux Etats-Unis, par exemple). Ce plafond dépend de l’élection considérée (en fait du nombre d’habitants dans la circonscription électorale concernée par l’élection). S’agissant de l’élection présidentielle, il a été fixé à un peu plus de 22 millions d’euros.

D’autre part, pour assurer une certaine égalité entre candidats, indépendamment de leurs ressources, il existe un financement public des campagnes électorales : on rembourse aux candidats, à condition qu’ils aient réuni au moins 5% des suffrages exprimés, le montant de leur apport personnel à la campagne dans la limite de la moitié du montant du plafond. Ainsi, pour la campagne présidentielle, les candidats pouvaient obtenir le remboursement de leurs dépenses jusqu’à 11 millions d’euros (*). Mais bien sûr, la générosité de l’Etat (et donc des contribuables) est exclue si les règles concernant le financement des campagnes électorales ne sont pas respectées.

C’est ce qui vient d’arriver à Nicolas Sarkozy. Et je crois qu’il s’agit d’une première pour un candidat à la Présidentielle. Qu’a-t-il donc fait ?

– Tout d’abord, il a présenté des comptes inexacts : il a « omis » un certain nombre de dépenses qui auraient dû figurer dans le compte de campagne. Une petite précision : toutes les dépenses engagées pour la campagne dans l’année qui précède l’élection doivent figurer dans le compte. C’est toujours quelque chose de délicat pour un candidat qui est un élu sortant : il doit être particulièrement vigilant et bien séparer les activités liées à son mandat de celles qui sont engagées pour la campagne. Cela étant, tous les élus expérimentés le savent et font preuve d’une prudence élémentaire. Nicolas Sarkozy, en annonçant tardivement qu’il se représentait, pensait sans doute pouvoir faire passer tous ses déplacements et autres sondages pour des frais liés à son mandat de Président sortant. Ne lui en déplaise, ça n’a pas été l’avis des instances chargées de la vérification.

– Par conséquent, à l’occasion du contrôle un certain nombre de dépenses ont été ajoutées au compte de campagne qui, du coup, dépasse le plafond autorisé :

     . 8 réunions publiques tenues par Henri Guaino entre octobre 2011 et février 2012 qui n’avaient d’autre but que de faire le bilan du mandant de Nicolas Sarkozy et d’appeler à sa candidature, pour un montant de 17 552 € ;

     . un numéro spécial du « Magazine de l’Union » consacré au bilan du chef de l’État qui a fait l’objet d’un tirage exceptionnel à 500 000 exemplaires, retenu pour un surcoût d’impression de 71 957 € ;

     . un tract de l’UMP contre François Hollande pour 28 745 € ;

     . des frais de contrats avec des instituts de sondage pour 80 819 € de plus que la somme indiquée par le candidat ;

     . la plus grande partie du coût du meeting de Villepinte, alors que le candidat n’en avait retenu que 50% en arguant de la convocation parallèle d’un conseil national de l’UMP, soit 1 063 865 € de plus à ajouter au compte ;

     . 50% des frais de réalisation du site internet du candidat (alors qu’il n’en avait retenu que 20% en arguant du fait que le site devait être ensuite utilisé par l’UMP) ;

     . enfin, s’agissant des différentes réunions publiques, une seul d’entre elles est réintégrée dans le compte de campagne, celle de Toulon (1er décembre 2011), pour un montant de 155 175 €.

Ainsi, au total, 1 669 930 € ont été rajoutés au compte de campagne, soit 7,8% de plus que ce que le candidat avait déclaré. Le Conseil constitutionnel retient deux irrégularités :

– la réunion publique de Toulon a été payée par l’État en contradiction avec l’article L 52-8 du code électoral (qui interdit aux personnes morales – et l’État en est une – autres que les partis politiques, de financer la campagne d’un candidat) ;

– le dépassement du plafond pur un montant de 466 118 € (+2,1%). Ce montant doit être versé au Trésor public ainsi que l’avance forfaitaire faite aux candidats de 153 000 €.

Mais bien sûr, la sanction financièrement la plus lourde est l’exclusion du droit au financement public c’est-à-dire du remboursement des sommes engagées pour la campagne à concurrence de la moitié du plafond, à savoir 11 millions d’euros ! Mais la sanction était légalement incontournable à partir du moment où le compte était rejeté.

Pour en revenir à Nadine Morano, attaquée au début de ce billet, pourquoi aurait-elle mieux fait de se taire ?

Sa remarque n’aurait peut-être pas été fausse s’agissant du contentieux électoral général. Par contre, elle ne tient pas s’agissant du contentieux lié au financement des campagnes. En effet, le recours au Conseil constitutionnel est dans ce cas une voie de réformation (comme un appel traditionnel) pour contester une décision prise par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) : la requête de Nicolas Sarkozy avait pour but d’obtenir l’annulation du rejet de son compte de campagne par la Commission. In fine, le Conseil constitutionnel réforme à la marge la décision de la CNCCFP… en retenant un montant des dépenses réelles du candidat légèrement supérieur.

Cette sanction, uniquement financière, m’a remis en mémoire le cas d’un candidat indépendant aux élections cantonales de 2004 dans le 7e canton. Peu au fait des règles de financement des campagnes électorales, il avait commis une erreur : ayant eu du mal à trouver tout de suite un mandataire financier (obligatoire) pour ouvrir un compte de campagne (obligatoire), il avait réglé de sa poche quelques dépenses pour lesquelles des créanciers exigeaient un paiement immédiat. Et, par la suite, le mandataire financier l’avait remboursé avec le compte de campagne. C’est quelque chose d’admis par la CNCCFP pour des petites sommes. Mais l’appréciation de l’importance de la somme ainsi avancée par le candidat est fonction du montant total des dépenses qu’il a effectuées. Et comme ce candidat avait fait une campagne plutôt minimaliste matériellement parlant (ce qui ne l’avait pas empêché de faire un score très honorable de plus de 7%), les sommes avancées par lui (de mémoire, ça devait tourner autour de 1 000 ou 1 500 €) représentaient la quasi-totalité de son budget et donc un pourcentage trop important. Son compte fut donc rejeté, il n’a pas été remboursé par l’État et on l’a même déclaré inéligible pour 1 an.

Que Nicolas Sarkozy arrête donc de crier au loup : la CNCCFP n’a pas demandé au juge de l’élection (le Conseil constitutionnel) son inéligibilité car cette sanction n’est pas prévue pour l’élection présidentielle. D’ailleurs, ça ne l’aurait pas empêché de se présenter à la prochaine élection, le maximum de cette sanction étant fixé, pour tous les autres scrutins, à 3 ans depuis la loi de 2011.

Il n’en demeure pas moins que le rejet du compte de son candidat est une nouvelle douloureuse pour le portefeuille de l’UMP déjà atteint par la diminution considérable du nombre de ses électeurs lors du scrutin législatif (le financement public des partis politiques dépend de ces résultats). Je me demande si je ne vais pas répondre à l’UMPthon initié par Jean-François Copé… Non, je rigole !

(*) Les candidats complètent généralement leurs recettes par des apports de leur parti (pas limités) et par des dons de personnes physiques limités (les dons des personnes morales sont interdits depuis 1995 pour éviter les liaisons entre les entreprises et les acteurs de la vie politique).

ADDENDUM :

Pour mémoire, les membres du Conseil constitutionnel sont au nombre de 9 (plus les anciens présidents de la République, membres de droit, qui n’ont pas siégé dans cette affaire). Parmi eux, 3 ont été nommés sous la présidence de Jacques Chirac en 2007, 4 sous la présidence de Nicolas Sarkozy en 2010, et 2 sous la présidence de François Hollande en 2013.

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Ce 17 juin, se déroule le 2e tour des élections législatives. Le 1er tour a montré que les électeurs français avaient souhaité donner une majorité au Président élu en amplifiant le résultat de la Présidentielle.  Les sondages nous annoncent que cette progression va encore s’accentuer au second tour.

Il est intéressant de reprendre les résultats du 2e tour de la Présidentielle dans les circonscriptions des Alpes-Maritimes pour mesurer dimanche soir l’importance de cette progression à Nice et dans le 06.

Ne figurent pas dans ce tableau les résultats des 6e et 7e circonscriptions qui ont vu l’élection dès le premier tour des candidats UMP. D’autre part, la comparaison se révèlera impossible dans les deux circonscriptions qui voient s’affronter des candidats UMP et FN (4e et 8e).

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Photo Reuters

Pendant des mois, on nous a bassinés avec l’expérience internationale du Président sortant. La mise en scène de sa prétendue complicité avec Angela Merkel et Barack Obama était devenue un grand standard des journaux télévisés.

Hollande, par contre, était inconnu voire méprisé par les chancelleries qui croisaient les doigts devant l’arrivée d’un tel incapable à l’Elysée.

Quelques jours après son élection, on voit au contraire un François Hollande sans complexe face à Merkel et affichant une relation plus que cordiale avec Obama. Sur le fond, ses propositions de relance sont devenues le dernier tube à la mode des institutions internationales et des gouvernements étrangers.

Bien sûr, il ne s’agit pas de tomber dans la démonstration inverse. François Hollande n’est pas plus un super héros que ne l’était Sarkozy. Mais il est tout simplement le Président de la France et, comme tel, il compte immédiatement sur la scène internationale.

Une preuve de plus que le quinquennat précédent était avant tout celui de la Com…

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François Hollande rend hommage à Jules Ferry (Photo TF1, LCI)

On a coutume de dire que ce qui compte ce sont les actes plus que les paroles. Pourtant…

Pourtant, comparées à certaines douloureuses expériences du précédent quinquennat, les paroles prononcées aujourd’hui par François Hollande, notamment à l’occasion de l’hommage rendu à Jules Ferry (quelle polémique débile à propos de la colonisation !) me font du bien, comme elles auront sans doute fait du bien à tous ceux qui croient aux vertus de l’école publique, laïque et gratuite. (*)

En même temps, ces paroles me font réaliser que mon potentiel émotionnel face à un grand moment républicain, est intact, et ça me rassure.

L’heure des inquiétudes et des doutes viendra peut-être. Mais aujourd’hui, j’ai simplement envie de partager le bonheur des femmes et des hommes de gauche de voir l’un des leurs présider aux destinées de la France, ainsi que leur espoir d’un avenir meilleur pour ceux qui en ont tellement besoin.

(*) Je n’ai pas pu suivre la cérémonie d’intronisation ce matin.

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L’élection présidentielle à peine passée, tous les regards se portent maintenant sur les législatives.

En effet, dans notre système institutionnel, c’est de la majorité élue à l’Assemblée nationale que sera issu le gouvernement chargé de déterminer la politique de notre pays. Quand cette majorité est la même que celle du Président de la République, ce dernier dispose des moyens nécessaires pour mettre en œuvre le projet qu’il a porté pendant la campagne électorale. Par contre, si une majorité différente de la sienne est élue, on se trouve en situation de cohabitation et ses pouvoirs sont plus que limités en matière de politique intérieure.

Les Français ayant choisi le changement, il est logique qu’ils donnent au Président élu les moyens de sa politique. A défaut, l’élection de François Hollande serait un simple coup d’épée dans l’eau. Peut-on imaginer que le nouveau Président de la République se retrouve avec un Copé comme Premier ministre ? L’UMP essaie de faire passer l’idée que sa victoire aux législatives permettrait d’assurer un contre-pouvoir à la toute puissance de la gauche détentrice de l’ensemble des autres pouvoirs. Sauf qu’il ne s’agirait pas là d’un contre-pouvoir mais du pouvoir tout court puisque c’est à l’Assemblée nationale que se font les réformes. Une majorité de droite aux législatives ne ferait qu’assurer la continuité de l’ère Sarkozy empêchant François Hollande de faire ce pour quoi il a été élu. Gageons que nos concitoyens ne se laisseront pas berner.

Dans ce contexte, la gauche peut-elle faire élire des députés dans les Alpes-Maritimes ? Le premier secrétaire fédéral du PS 06 semble le penser en évoquant hier dans la presse locale la possibilité de gagner jusqu’à trois circonscriptions sur les neuf que compte notre département.

Cela me semble bien compliqué, même avec une hypothétique vague rose. Sur la base de ses résultats obtenus au 2e tour dans le 06, la gauche ne peut espérer envoyer aucun député au palais Bourbon. Dans les meilleures circonscriptions pour elles, elle ne dépasse pas les 40 %… Notre ville et notre département ont donné à Nicolas Sarkozy ses meilleurs résultats. Même si la gauche progresse un peu par rapport à 2007, ce n’est pas davantage que dans la moyenne du pays (et même un peu moins pour le département). Cf. le tableau ci-dessous.

Il faut donc se tourner vers le premier tour pour voir quelles conditions lui permettraient de réaliser ce tour de passe-passe.

– Conditions pour être présent second tour

. Si le candidat de gauche est deuxième, pas de problème, il sera au second tour (sauf élection du candidat de droite dès le premier tour…). Ce n’est pas évident quand on voit qu’à la présidentielle, le candidat de gauche le mieux placé arrive systématiquement troisième après l’UMP et le FN.

. Dans ce cas-là (3e position), il faudra, pour qu’il puisse se maintenir au second tour, qu’il obtienne les voix de 12,5 % des électeurs inscrits sur les listes électorales, ce qui, compte tenu de la participation prévisible, suppose de faire au moins 20 % des suffrages exprimés (et même davantage si la participation est aussi faible qu’en 2007).

Dans un cas comme dans l’autre (2e ou 3e), le candidat de gauche, pour mettre toutes les chances de son côté, devra être un candidat d’union. A défaut, le risque est grand de le voir éliminé dès le premier tour, laissant les électeurs maralpins face à un choix qu’ils n’ont eu que trop souvent à faire entre la droite et l’extrême droite.

– Conditions pour l’emporter au second tour

Dans l’hypothèse d’un duel avec le candidat UMP, toute victoire semble exclue. Deux hypothèses demeurent alors.

. Un duel gauche – FN (c’est ainsi qu’André Aschiéri avait été élu député en 1997 dans la 9e circonscription), ce qui suppose une droite divisée éliminée dès le premier tour. Ce cas de figure peut se présenter dans certaines circonscriptions.

. Une triangulaire gauche – droite – FN. Et là encore, ce n’est pas gagné : il faut se souvenir que par le passé, quand il y a eu des triangulaires, elles ont toujours été remportées par la droite. Pour se donner le maximum de chances, la gauche a tout intérêt à présenter des candidats qui apportent un plus par rapport au score de leur propre camp. C’est indispensable face à des candidats de droite qui bénéficient, depuis de nombreuses années, d’une forte implantation sur ces territoires.

Le PS, en tant que parti dominant de la gauche, a donc une double responsabilité : 1) faire l’union en laissant de l’espace aux autres partis de son camp ; 2) présenter des candidats crédibles face à des élus de droite bien implantés.

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Dominique Boy Mottard, Patrick Mottard, Jean-Christophe Picard

Sentiments partagés ce soir après les résultats du 2e tour de la Présidentielle. D’abord et surtout, la satisfaction, bien sûr, de voir François Hollande élu. Même si je n’avais guère de doutes sur l’issue du scrutin (j’avais pronostiqué un 53% – 47%), on se sent quand même mieux quand le résultat est là.

En même temps, je n’ai rien ressenti de comparable à la joie éprouvée lors de la réélection de François Mitterrand en 1988… sans parler de l’intense bonheur provoqué par sa victoire le 10 mai 1981.

Peut-être est-ce dû à la difficulté de la tâche qui attend maintenant François Hollande quand on sait que la crise est toujours là ?

Et est-ce parce que ce sentiment est partagé par l’ensemble de nos concitoyens que le rassemblement sur la place Masséna à Nice ne ressemblait en rien aux fêtes qui avaient suivi les précédentes victoires ? Seulement quelques centaines de personnes avaient pris la peine de se réunir ce soir, sur le forum de la place Masséna qui autour semblait bien vide. Très peu d’exubérance, plutôt une sorte de soulagement en se disant que peut-être, mais peut-être seulement, les choses allaient pouvoir enfin changer. Pour plus de justice, plus de solidarité, plus de respect.

Pourtant, ce soir, j’ai envie d’y croire. Même si dans mon département, dans ma ville, les chiffres du 2e tour confirment hélas ceux du 1er tour et donnent à Nicolas Sarkozy ses meilleurs résultats de l’hexagone.

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L’anaphore donne souvent de la musicalité à un texte. Du coup, il était tentant de mettre celle de François Hollande « Moi, Président de la République… » en musique. Les internautes se sont lâchés. En voici deux versions.

Sur le modèle de Moi j’ai pas, Soprano

Sur le modèle de Ma Benz, NTM

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Il est minuit, je viens d’éteindre la télé. Tentative d’analyse personnelle à chaud avant le déferlement des commentaires.

1er round : l’économie, la croissance, le déficit
Arguments rabâchés. Un brin soporifique… Ça commence mal
Egalité

2e round : le social
Sarko frise le KO. Sur l’éducation, sur la justice fiscale, sur la justice sociale, il et dans les cordes. L’efficacité de François Hollande est totale. Justice et rassemblement sont l’essence même de sa candidature.
Sarkozy : « Vous voulez moins de riches et je veux moins de pauvres »
Hollande : « Et on a eu plus de pauvres et des riches de plus en plus riches »
Avantage Hollande

3e round : l’Europe
François Hollande, renforcé par toutes les prises de position européenne en faveur de la croissance (il a raison de dire que le 1er tour n’y est peut-être pas pour rien) domine Nicolas Sarkozy qui, du coup, se retrouve bien seul pour défendre l’austérité pour l’austérité.
Avantage Hollande

4e round : immigration
Le débat est plus équilibré même si Hollande finit fort sur la laïcité.
Egalité

5e round : le nucléaire
Plombé par l’accord avec les Verts, François Hollande est mal à l’aise pour la première fois du débat et l’argumentation de Nicolas Sarkozy est cohérente.
Avantage Sarkozy

6e round : le style de la présidence
Même si elle était un peu artificielle, la tirade « Moi, Président de la République, je ne serai pas… » de François Hollande définit assez bien les contours d’une Présidence vraiment exemplaire (plus que « normale »).
Avantage Hollande

7e round : l’International
Le statut de Président en exercice donne un léger avantage à Sarkozy, Hollande ne se démarquant pas vraiment sur des questions qui font dans l’ensemble l’objet d’un consensus.
Avantage Sarkozy

8e round : conclusion
Une bonne synthèse (sûrement très préparée) des candidatures respectives. On n’est pas loin du clip.
Egalité

Par conséquent, victoire finalement assez nette de François Hollande (par trois points contre deux et trois égalités) si l’on considère que la séquence 2 – où Nicolas Sarkozy était proche du KO – est celle qui était la plus attendue par les Français. Une victoire d’autant plus évidente que c’était Sarko qui avait besoin de marquer des points ce soir…

Enfin, une dernière remarque : un débat c’est bien, trois bonjour les dégâts… Avec ces trois heures, nous avons assez de matière pour voter dimanche.

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Sur la Prom’, la manif passe devant le Negreso

Une manif ne ressemble jamais à une autre manif. Comment interpréter celle de ce matin à Nice ?

A chaud et sans faire la politologue de comptoir, il m’a semblé que toutes les sensibilités de la gauche politique et syndicale présentes, pourtant fortement identifiables par leurs produits dérivés (les militants Verts, par exemple, agitent autant de drapeaux que les supporters de Quevilly !) ont joué le jeu de l’unité. Slogans et documents étaient en effet plutôt dirigés vers l’échéance de dimanche, les divergences, pourtant avivées par le 1er tour, étant plus que discrètement évoquées et sans aucune agressivité.

En cela, il semble bien que tous ont opté pour la carte de la responsabilité. Une option certainement appréciée par les nombreux manifestants qui ont rejoint le cortège cette année sur une base citoyenne et républicaine.

queue-de-manif

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A la fois débriefing du 1er tour et mobilisation pour le second, la permanence de Cyrille Besset s’est spontanément remplie ce soir pour un débat du vendredi au parfum de présidentielle.

Confiants mais pas inconscients, les copains restent très mobilisés et seront massivement présents à la manifestation du 1er mai et au meeting du « Che » et de Taubira jeudi 3 mai à 19 heures à Acropolis.

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